Suppression ou substitution des produits chimiques ou procédés dangereux

Dans le cas où des produits cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utilisés, leur substitution est une obligation réglementaire quand elle est techniquement possible.

Le succès d’une démarche de substitution dépend de la globalité de l’approche du procédé et de l’implication de tous les partis concernés, dont le responsable de l’entreprise. Dans tous les cas, l'employeur doit s'efforcer de mettre en œuvre les produits et les procédés les moins dangereux possibles.

Un projet à part entière

La substitution ne consiste pas simplement à remplacer un produit par un autre produit ou par un procédé moins dangereux. Chaque situation étant unique, il convient de mener une analyse propre à l’entreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi les conséquences de la substitution envisagée. Cette démarche peut conduire à des modifications aux postes de travail, à la mise en place de nouveaux équipements ou procédés.

Elle doit toujours être suivie d’une nouvelle évaluation des risques, entraînant éventuellement une adaptation des mesures de prévention préexistantes.

Étapes d’une démarche de substitution d’un produit chimique ou d’un procédé dangereux

Identifier le problème (caractéristique du produit à substituer, procédé ou équipement en jeu).
Créer un groupe de travail en charge de la conduite du projet.
Définir un cahier des charges.
Rechercher des solutions alternatives.
Tester les différentes solutions.
Évaluer les conséquences des solutions retenues.
Comparer les différentes options.
Mettre en application la solution retenue.
Évaluer et valider cette solution.

Si la recherche d’une solution est propre à chaque entreprise, une étroite collaboration avec les fournisseurs, les acteurs de la prévention, les organisations professionnelles ou les entreprises du même secteur d’activité est le plus souvent indispensable à la réussite d’un tel projet. Leur expérience ou leurs retours d’expérience permettent d’alimenter la réflexion interne.

Critères de choix d’un produit ou d’un procédé de substitution

La recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramètres suivants :

dangerosité du nouveau produit ou procédé (pour la santé, la sécurité ou l’environnement… Il ne s’agit pas en effet de déplacer le risque !) ;
efficacité de la solution ;
compatibilité éventuelle avec les matériaux utilisés au poste de travail ;
adéquation avec les équipements en place ;
conséquences pour la conduite et la maintenance des procédés ;
impact de la solution sur la protection du personnel et de l’environnement ;
contraintes éventuelles de la solution pour le personnel ;
coût de la mise en œuvre.

Outils d’aide à la substitution

Les fiches d’aides à la substitution (FAS) : elles proposent des produits ou procédés de substitution pour une trentaine de substances cancérogènes émises ou utilisées dans certaines activités.
Les fiches toxicologiques de l’INRS : ce sont synthèses techniques et réglementaires des informations concernant les risques liés à un produit ou un groupe de produits chimiques.
Les brochures INRS consacrées à des secteurs d’activité spécifiques.
Les publications des groupes d’experts réunis par l’Anses.

Pour une aide méthodologique ou technique, il est possible de s’adresser à des spécialistes de la prévention dans chaque région, notamment dans les services prévention des Carsat, Cramif ou CGSS.

Une fois les risques identifiés, l’objectif premier doit être leur suppression. En cas d’impossibilité, les produits ou les procédés dangereux doivent être substitués par des produits ou procédés non dangereux ou moins dangereux.