Tous concernés

Ces actions concernent tous les salariés intervenant dans l’entreprise :

• le personnel déjà en poste, plus particulièrement lors de chaque changement dans l’organisation ou les procédés de travail ;
• les nouveaux embauchés ;
• les personnes nouvellement affectées à un poste ;
• le personnel temporaire (CDD, intérimaires…) ;
• les sous-traitants ;
• les personnes qui interviennent de façon occasionnelle dans les activités d’entretien ou de maintenance…

Le contenu de ces actions doit être adapté au public : il doit tenir compte de la formation, de la qualification de l’expérience et de la langue du salarié.

Un contenu évolutif et adapté aux conditions particulières de l’entreprise

L’employeur décide de la forme que peuvent prendre les actions d’information et de formation à destination des salariés : réunions de sensibilisation, affichage, procédures d’accueil des nouveaux embauchés, diffusion de documents écrits, campagnes d’information…

Néanmoins, le contenu des actions d’information et de formation doit refléter les risques spécifiques à l’entreprise et être actualisé régulièrement en fonction de l’avancée des connaissances. Il doit notamment porter sur les aspects suivants :

• la nature des agents chimiques dangereux présents au poste de travail et dans l’entreprise ;
• l'utilisation et la compréhension des informations disponibles sur les risques présentés par les produits utilisés (étiquetage, fiches de données de sécurité…) ;
• les risques d’exposition au poste de travail et les mesures de prévention à adopter (qui peuvent être présentés à l’aide de la notice de poste) ;
• les mesures d’urgence, l'utilisation des dispositifs de secours et la conduite à tenir en cas d’accident ;
• les consignes à respecter : règles d’hygiène, modes opératoires, procédures, interdiction d’accès à certaines zones, utilisation des dispositifs de captage à la source, obligation de porter des EPI…

La notice de poste est un support d’information incontournable. Elle est établie par l’employeur pour chaque poste de travail exposant à des agents chimiques dangereux. Rédigée dans un langage clair, elle informe les salariés des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les éviter. Elle découle des conclusions de l’évaluation des risques et doit être actualisée régulièrement, au minimum à chaque modification du poste de travail.

Le document unique est tenu à la disposition des travailleurs. Les modalités d’accès sont indiquées dans un avis affiché dans les lieux de travail (au même endroit que le règlement intérieur s’il y en a un).

Information sur les risques de toxicité pour la reproduction

L’exposition à certains agents chimiques dangereux peut nuire à la fonction de reproduction, au développement de l’embryon, du fœtus ou de l’enfant allaité. Si de tels agents chimiques dangereux sont utilisés ou émis à leur poste de travail, les salariés doivent en être instruits, être informés des risques et formés à la prévention de l’exposition à ces produits.

Il convient en particulier de sensibiliser les femmes à l’intérêt de déclarer leur grossesse précocement afin d’être soustraites aux risques d’exposition à ces agents.

Formation ou information ?

Une action d’information peut revêtir des formes très variées, orales (entretien, réunion…) ou écrites (remise de brochures, dépliants, affichage…). Elle ne fait pas obligatoirement l’objet d’une évaluation.

Par contraste, une action de formation doit être très structurée : qu’elle soit traditionnelle (stage) ou à distance, elle se déroule selon un programme précis, établi afin d’atteindre des objectifs pédagogiques définis au préalable.

Les moyens pédagogiques mis en œuvre, ainsi que l’encadrement de la formation doivent être détaillés. Il doit lui être attaché un dispositif de suivi et d’appréciation des résultats : il doit être possible d’évaluer si les objectifs pédagogiques ont effectivement été atteints. Enfin, à son issue, une attestation de présence doit être remise à la personne formée.

Quelques clés pour la réussite des actions de formation ou de sensibilisation

La formation et l’information doivent être adaptées à la réalité de l’entreprise, aux conditions de travail, aux différents postes de travail, et enfin aux agents chimiques susceptibles d’être rencontrés dans l’environnement professionnel. Autant que possible, elles s’adressent à des groupes exposés à un risque identique. Elles doivent être utiles et concrètes, dispensées dans un langage compréhensible par tous les salariés.

Durant les sessions de formation ou d’information, il est indispensable de donner la parole aux salariés afin qu’ils puissent demander des explications complémentaires et signaler les difficultés éventuelles à mettre en œuvre les mesures de prévention. Ces réunions sont ainsi l’occasion de faire remonter des difficultés rencontrées aux postes de travail.

L’organisation des actions d’information et de formation peut impliquer le service de prévention et de santé au travail, les chargés de sécurité et/ou les représentants du personnel.

Se former à l’évaluation et la prévention des risques chimiques à l’INRS

L’INRS propose une offre de formation généraliste sur l’évaluation et la prévention des risques chimiques. Elle vient en complément des formations spécifiques au poste de travail citées plus haut que l’employeur doit mettre en place.

Elle s’articule autour de trois formations génériques :

• une autoformation en ligne, dont l’inscription est libre, destinée à toute personne souhaitant acquérir des connaissances de base sur les produits chimiques ;
• une formation accompagnée à distance, destinée aux personnes dans l’entreprise souhaitant conduire une démarche d’évaluation des risques chimiques ;
• une formation en face à face, destinée aux personnes dans l’entreprise souhaitant élaborer et suivre un plan d’actions.

Des formations en présentiel à la prévention des risques chimiques à destination des employeurs et des référents d’entreprises (dont les TPE-PME) sont dispensées également en région par des formateurs que l’INRS a formés. Nous vous invitons à vous rapprocher de la caisse régionale ou caisse générale de Sécurité sociale dont vous dépendez pour identifier les ressources disponibles dans votre région.

Cette offre générique est complétée par des formations spécialisées sur des thématiques précises destinées à des préventeurs ou des hygiénistes du travail (amiante, nanomatériaux, métrologie et prélèvement d’atmosphère, ventilation, fiches de données de sécurité, reproduction et travail, suivi médical…).

Pour vous aider à informer et former vos salariés sur la prévention des risques chimiques, vous pouvez également utiliser Pr Chimico.

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