La prévention des risques professionnels incite à agir le plus en amont possible, tout en tenant compte des situations et conditions réelles de travail. Par conséquent, la prévention des risques associés à la maintenance doit :

• faire partie intégrante de la politique de l'entreprise et de sa politique de maintenance, ainsi que de la conception de l'organisation de la maintenance et de ses modifications ;
• intervenir dès la conception, l'acquisition ou la modification des équipements, systèmes ou installations et être considérée en lien avec la conception et l'aménagement des locaux et ateliers ;
• être examinée et, si nécessaire, réévaluée au regard des situations réelles d'intervention et de réalisation des activités de maintenance, ainsi qu'à l'occasion de toute évolution, modification, aléa ou imprévu ;
• intégrer les retours d'expérience et l'expertise des intervenants en favorisant une démarche participative de l'ensemble des parties prenantes.

Généralités

La considération par les entreprises du rôle essentiel de la fonction maintenance pour la productivité, mais aussi pour la sécurité de tous, est un élément déterminant pour la prévention des risques professionnels associés.

Une horizontalité des fonctions maintenance et production dans les entreprises, plutôt qu'une relation de type « prestation de service » de la première pour la seconde, est plutôt en faveur d'une prise en compte des conditions d'intervention des personnels de maintenance et de la prévention des risques liés à ces activités. Elle nécessite toutefois que des concertations, des négociations et des échanges réguliers entre ces deux fonctions soient mis en place. Ces échanges doivent permettre de considérer à la fois les contraintes de productivité, la nécessité de disposer d'équipements en bon état et dont le fonctionnement est sûr, ainsi que les conditions d'intervention des personnels.

Remarque : Certaines entreprises exploitantes ont instauré des contrats internes de maintenance entre leurs services de maintenance et de production. Ces contrats internes rédigés, conjointement et relatifs à des sujets communs, permettent par exemple de s'engager mutuellement à s'informer sur l'état des équipements et les besoins de maintenance.

Les personnels de maintenance doivent être régulièrement formés et doivent pouvoir disposer de l'ensemble des informations nécessaires à la réalisation de leurs activités (plans, documentation de maintenance, procédures…).

Il est préconisé de mettre en place une réflexion sur le cycle de vie des équipements : conditions et moyens nécessaires à la maintenance des équipements ; périodicité et préparation des interventions ; interventions de maintenance à mener à moyen terme, etc. Des arrêts réguliers des équipements ou installations doivent être planifiés, de façon à réaliser les interventions de maintenance préventive, mais aussi des interventions de plus grande ampleur, telles que les révisions.

Les interventions de maintenance préventive seront, autant que faire se peut, privilégiées et les remontées d'information sur les défauts ou déviations de fonctionnement des équipements sont à favoriser, de façon à limiter les interventions de maintenance corrective, et notamment les dépannages, sous pression temporelle.

En cas de nécessité d'une intervention de maintenance corrective, les réparations seront, autant que faire se peut, préférées aux dépannages.

Il est préconisé de planifier les interventions de maintenance en considérant l'expertise du responsable et des techniciens de maintenance et le fait que les aléas et imprévus dans ce domaine sont très fréquents. Cette planification doit tenir compte des activités préparatoires à la réalisation des interventions (préparation de l'outillage et des pièces, déplacements, démontages éventuels, par exemple), ainsi que des activités qui lui sont consécutives (contrôle de l'intervention, essais de l'équipement, restitution à la production…).

La préparation des interventions de maintenance est essentielle et sera d'autant plus efficace qu'elle se fera à la lumière de l'analyse de la situation réelle de travail. Elle concernera les compétences et ressources humaines requises, mais aussi l'ensemble des moyens de travail nécessaires (pièces, outillages adaptés, moyens d'accès sécurisés, moyens de manutention et de levage, documents de maintenance tels que plans, procédures d'intervention, etc.), ainsi que l'identification des risques et les moyens de prévention à mettre en œuvre. Il est recommandé de réévaluer cette préparation, l'analyse des risques associée et les mesures de prévention prévues juste avant la réalisation de l'intervention, en fonction de la situation réelle de travail, de façon à faire face aux modifications ou évolutions potentielles de cette dernière.

La réalisation des interventions doit faire l'objet d'un suivi, ainsi que d'une coordination avec les autres interventions ayant potentiellement lieu simultanément, en fonction de leur état réel d'avancement respectif.

À l'issue des interventions, le fonctionnement de l'équipement doit être vérifié et la fin de l'intervention être explicitement indiquée à la production.

Il est également préconisé d'organiser des retours d'expérience réguliers, ainsi qu'à l'occasion de toute situation critique, imprévue ou dangereuse.

Les documents de maintenance doivent être mis à jour régulièrement et à l'occasion de toute modification des équipements ou toute nouvelle acquisition.

Les interventions de maintenance menées par un opérateur isolé dans des environnements dangereux (espaces confinés par exemple) sont à proscrire.

L'évaluation des risques liés aux activités de maintenance et la mise en place des mesures de prévention appropriées doivent être réalisées :

• quels que soient les intervenants : personnels de production, personnels de maintenance interne, contractants et sous-traitants ;
• et quel que soit le site de réalisation des activités de maintenance : site de l'entreprise exploitante, site de l'entreprise contractante ou sous-traitante, ou tout autre site dans le cas de maintenance à distance, telle que la téléassistance en maintenance ou le diagnostic des équipements à distance.

Cas de la prise en charge de la maintenance de premier niveau par les personnels de production

Il est préconisé d'expliciter aux personnels de production les tâches relevant de la maintenance de premier niveau et celles n'en relevant pas (cas des dépannages notamment). Des périodes dédiées à la réalisation de ces tâches doivent être planifiées et effectives.

La prise en charge des dépannages par les personnels de production est, autant que possible, à éviter. Dans les cas où ces personnels seraient néanmoins amenés à réaliser des dépannages, un accompagnement est préconisé : information sur les risques présentés par les équipements, analyses des risques liés à ces activités avant intervention et mise en place de mesures de prévention, mise à disposition des moyens nécessaires, suivi de l'activité par un responsable et réévaluation des risques et mesures de prévention en cas d'aléas. Un retour d'information sur les activités menées doit être effectué au responsable de maintenance.

Dès lors que les personnels de production sont amenés à prendre en charge des activités de maintenance, une gestion des risques liés à leur coactivité ou concomitance potentielle avec les interventions des personnels de maintenance est mise en œuvre et résulte d'une coopération entre les services de maintenance et de production.

Cas de l'intervention d'une ou plusieurs entreprises contractantes ou sous-traitantes sur le site de l'entreprise exploitante

Les mesures de prévention relatives aux interventions d'entreprises extérieures sur site s'appliquent. On en rappellera seulement ici les grandes étapes, détaillées dans le dossier web Entreprises extérieures  :

• échanges d'informations entre entreprises nécessaires à la mise en place de la démarche de prévention dès la négociation des contrats ; 
• réalisation de l'inspection commune préalable sur place avec l'ensemble des entreprises concernées par l'opération, y compris les entreprises sous-traitantes ;
• élaboration commune, mise à jour et mise en œuvre du plan de prévention ;
• désignation d'un référent, accueil de l'ensemble des intervenants, réévaluation des risques et des mesures de prévention au regard de la situation réelle de travail ou à l'occasion de toute évolution ou modification de la situation ;
• coordination de la prévention, notamment par l'organisation d'inspections et réunions périodiques ;
• réception des interventions.

Il est également préconisé de :

• impliquer un personnel de l'entreprise exploitante ayant une bonne connaissance des activités de maintenance, par exemple le responsable de maintenance, dans le choix des entreprises contractantes ;
• allier démarche contractuelle et démarche de prévention :
  • en faisant de la phase de préparation des contrats une opportunité pour anticiper conjointement les risques liés aux interventions,
  • en coordonnant la mise en œuvre des contrats avec les différentes étapes d’élaboration du plan de prévention,
  • en intégrant des éléments de prévention dans les contrats (ce que permet le principe de la liberté contractuelle qui les régit),
  • en incluant dans les contrats des éléments relatifs à la clôture des interventions et au retour d'expérience à l'issue de ces dernières ;
• mettre en place, au sein de l’entreprise exploitante, un référent maintenance ayant des compétences dans le domaine et une bonne connaissance des interventions, notamment lorsque les entreprises intervenantes, contractantes et sous-traitantes, sont nombreuses ;
• coordonner ces différentes interventions et gérer les risques liés à leur concomitance ou à la coactivité en fonction de leur avancement réel, ainsi que ceux liés à leur succession ;
• établir des « carnets de liaison maintenance », propres à chaque équipement, permettant de tracer, quels que soient les intervenants et le site de l'intervention, l'ensemble des interventions menées sur l'équipement, ainsi que les modifications potentielles de ce dernier auxquelles elles ont donné lieu ;
• prévoir des solutions de gestion des pannes permettant de préserver la sécurité des personnels, si les personnels de maintenance contractants en charge de ces interventions ne sont pas immédiatement disponibles.

Cas des personnels de maintenance itinérants

Dans le cas où les personnels contractants ou sous-traitants sont itinérants, c'est-à-dire qu'ils sont amenés à intervenir successivement sur le site d'entreprises exploitantes différentes, l'ensemble des mesures de prévention et préconisations juste évoquées s'appliquent. Elles méritent d'autant plus d'attention et un accompagnement d'autant plus poussé de la part des entreprises exploitantes, contractantes et sous-traitantes que la multiplicité des sites peut rendre plus complexe la connaissance par les intervenants de maintenance des risques et des mesures de prévention spécifiques à chacun d'entre eux.

Il est en outre préconisé que la planification des interventions menées par ces personnels intègre des temps de déplacements de ces personnels en cohérence avec leur durée réelle, tienne compte des phases d'accueil, de réévaluation des risques ou encore de réception des interventions, ainsi que des temps de travail consacrés à la traçabilité des interventions. L'organisation du travail de ces techniciens doit viser à limiter leurs déplacements professionnels (affectation à une zone géographique restreinte par exemple), la réalisation d'activités concomitantes à la conduite, ou encore, favoriser les remontées d'information de ces personnels notamment en cas d'aléas ou d'imprévus.

De plus, et du fait de la diversité des sites d'intervention de ces personnels, une attention toute particulière doit être portée au suivi de leurs expositions professionnelles.

Cas des interventions de maintenance contractualisées/sous-traitées sur le site de l'entreprise contractante/sous-traitante

Il reste déterminant que des échanges d'information avec l'entreprise exploitante aient lieu (concernant notamment l'historique des interventions menées et les modifications apportées à l'équipement), qu'une évaluation des risques soit menée et que des mesures de prévention soient mises en place. Ces préconisations visent à limiter les risques liés à la succession des activités des uns et des autres. En outre, la réception des interventions et les échanges d'informations à leur issue sont d'autant plus importants que l'entreprise exploitante n'a pas de visibilité sur les activités de maintenance menées.

Choix de conception, d'acquisition ou de modification des équipements

Il est préconisé d'associer les personnels ayant une expertise des activités réelles de maintenance, par exemple le responsable de maintenance ou des techniciens de maintenance, et de bénéficier de leurs retours d'expérience.

Les risques associés à ces équipements en production, mais aussi en maintenance, doivent être identifiés et des moyens de prévention mis en place.

La fiabilité des équipements, la possibilité de disposer des pièces de rechange dans la durée, leur délai d'obtention, l'existence de modes de fonctionnement spécifiques « maintenance » et de différentes modalités d'arrêt, les outils nécessaires à leur maintenance, ainsi que leur maintenabilité intrinsèque (accessibilité aux pièces, facilités de diagnostic, démontabilité, interchangeabilité, etc. ; cf. brochure INRS ED 6270), la disponibilité d'aides au diagnostic ou encore l'existence de plans et procédures de maintenance dans la langue maternelle seront des éléments à considérer.

La facilité à maintenir les équipements dans leur environnement devra également être prise en compte : accessibilité aux pièces une fois les équipements installés, déplacés, ajoutés dans les locaux où ils seront maintenus ; espaces de travail suffisants à proximité des équipements et dans ces locaux ; possibilités de travail collectif ; ambiances (sonores, thermiques, lumineuses ; etc.) confortables pour les personnels de maintenance ; disponibilité de la documentation de maintenance ; mise en œuvre de moyens de prévention et de protection adaptés, etc.

L’ensemble des personnels susceptibles d'intervenir sur ces équipements nouveaux ou modifiés doit être formé, informé et avoir accès à la documentation, qu'ils soient internes, contractants ou sous-traitants.

Ces mesures de prévention ne sont pas exhaustives, et doivent être complétées en tenant compte des organisations et des situations spécifiques de maintenance.

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