Maintenance

 

La maintenance concerne l'ensemble des activités techniques, administratives et de management destinées à maintenir, garantir ou restaurer un bien, un équipement, une machine ou une installation, dans un état lui permettant d'accomplir sa fonction.

Trois grands types de maintenance sont distingués : la maintenance corrective, préventive et à échelle majeure.

Maintenance corrective

 

La maintenance corrective est la maintenance réalisée après détection d'une panne, défaillance, d'un défaut ou dysfonctionnement et destinée à rétablir l'équipement ou l'installation, dans un état lui permettant d'accomplir sa fonction.

Deux cas sont distingués :

• le dépannage : activités, souvent réalisées dans un délai bref, permettant de pallier provisoirement une panne, défaillance, un défaut ou dysfonctionnement ;
• la réparation : activités, réalisées immédiatement ou de façon différée, permettant d'apporter une solution définitive à une panne, défaillance, un défaut ou dysfonctionnement.

Maintenance préventive

 

La maintenance préventive est réalisée à intervalles prédéterminés ou sur la base de paramètres prédéfinis et destinée à réduire la probabilité de dégradation ou de défaillance du bien, de l'équipement ou de l'installation.

Sont distinguées :

• la maintenance programmée ou systématique : activités (par exemple : inspections, visites, contrôles) réalisées à intervalles prédéterminés de temps ou en fonction d'un nombre d'unités d'usage prédéfini ;
• la maintenance conditionnelle : activités visant l'évaluation de l'état du bien, de l'équipement ou de l'installation, grâce à la surveillance de ses paramètres (usure par exemple) et réalisation, sur ces bases, des éventuelles interventions nécessaires ;
• la maintenance conditionnelle et prévisionnelle : activités visant la prévision du moment d'occurrence d'une défaillance, grâce à la surveillance et l'analyse répétées ou continues, de paramètres significatifs de l'état du bien, de l'équipement ou de l'installation, et réalisation, sur ces bases, des éventuelles interventions nécessaires.

Maintenance à échelle majeure

 

La maintenance à échelle majeure est fréquemment réalisée lors d'arrêts programmés et destinée à permettre l'accomplissement par le bien, l'équipement ou l'installation, de fonctions nouvelles ou supplémentaires, ou des mêmes fonctions dans de meilleures conditions.

Sont distingués :

• la maintenance améliorative : activités (modifications, modernisations, rénovations) réalisées dans l'objectif d'améliorer le bien, l'équipement ou l'installation, du point de vue de ses capacités de production, sa fiabilité, sa sûreté ou encore sa maintenabilité ;
• les travaux « neufs » : activités visant la reconstruction d'un bien, d'un équipement ou d'une installation, ou visant l'intégration, l'installation, la mise en point et la mise en service d'un bien, d'un équipement ou d'une installation neuve.

Formes d'organisation de la maintenance

 

– Entreprise exploitante : entreprise exploitant des biens, équipements ou installations dans l'objectif de fournir un produit ou un service. L'entreprise exploitante peut être propriétaire ou locataire de ces biens, équipements ou installations.

– Maintenance interne : forme d'organisation de la maintenance selon laquelle les activités de maintenance sont assurées, en moins en partie, par des personnels internes à l'entreprise exploitante. Ces activités peuvent être prises en charge par :

• un service ou un département de maintenance centralisé, composé d'opérateurs spécialisés (mécaniciens, électriciens, automaticiens, etc.) ou polyvalents ;
• des personnels ou équipes de maintenance, spécialisés ou polyvalents, affectés à des secteurs géographiques particuliers, par exemple un atelier de fabrication ou une ligne de production spécifique. On parle alors de maintenance géographique ;
• des personnels de production, à qui il est par exemple demandé de prendre en charge les tâches de maintenance de premier niveau (c’est-à-dire des réglages simples prévus par le constructeur, sans démontage ou ouverture de l’équipement ou des échanges d’éléments consommables, accessibles en toute sécurité). Ces situations sont appelées automaintenance ou maintenance « partagée », les activités de maintenance étant assurées à la fois par les personnels de production et de maintenance.

– Externalisation de la maintenance : processus résultant d'un choix organisationnel et conduisant à la prise en charge totale ou partielle, par une ou plusieurs entreprises prestataires, d'activités de maintenance réalisées antérieurement par les personnels d'une entreprise exploitante.

– Entreprise contractante : entreprise avec laquelle l'entreprise exploitante a conclu un contrat pour la maintenance de ses biens, équipements ou installations. L'entreprise contractante peut être une entreprise spécialisée en maintenance, le constructeur, le vendeur ou encore le loueur des équipements.

– Contractualisation de la maintenance : processus visant la conclusion d'un contrat entre une entreprise exploitante et une entreprise contractante, dont l'objet est de confier à cette dernière la prise en charge d'activités de maintenance et d'en définir les modalités.

– Maintenance contractualisée : forme d'organisation de la maintenance selon laquelle les activités de maintenance sont assurées totalement ou partiellement par une ou plusieurs entreprises contractantes, dans le cadre de contrat(s) conclu(s) entre cette ou ces dernière(s) et l'entreprise exploitante. L'entreprise contractante peut opérer sur le site de l'entreprise exploitante, sur son propre site (c'est souvent le cas de la maintenance des véhicules, par exemple) ou à distance (c’est-à-dire depuis son site sur les équipements situés sur celui de l'entreprise exploitante).

– Entreprise sous-traitante : entreprise avec laquelle l'entreprise contractante a conclu un contrat pour l'exécution de tout ou partie du contenu du contrat que cette dernière a conclu avec l'entreprise exploitante. Une entreprise sous-traitante est elle-même susceptible de confier tout ou partie de l'exécution de ce contrat à une nouvelle entreprise, et ainsi de suite.

– Maintenance sous-traitée : forme d'organisation de la maintenance, selon laquelle les activités de maintenance sont assurées totalement ou partiellement par une ou plusieurs entreprises sous-traitantes.

Contrats de maintenance

 

Un contrat de maintenance est un contrat commercial par lequel une entreprise se charge de maintenir un ou plusieurs équipements, installations ou matériels pour son client, selon les conditions prévues par le contrat.

Le contrat de maintenance est :

• bipartite ;
• consensuel, c'est-à-dire qu'il est formé dès l'échange des consentements. Il ne nécessite par conséquent aucun formalisme particulier (faute d'autre document, un bon d'intervention peut par conséquent faire office de contrat) ;
• présumé conclu à titre onéreux.

Contrairement à son acception courante, un contrat de maintenance n'est pas nécessairement un contrat de longue durée avec une entreprise spécialisée dans la maintenance, donnant lieu à une prestation de maintenance sur le site de l'entreprise exploitante.

Un contrat de maintenance peut :

• concerner une intervention ponctuelle (« one shot ») ;
• être relatif à tout type d'intervention : corrective, préventive, à échelle majeure ;
• être conclu entre l’entreprise exploitante et une entreprise dont l'activité principale n'est pas la maintenance, telle que le constructeur, le vendeur ou le loueur de l'équipement ;
• concerner des prestations de maintenance réalisées sur le site de l'entreprise en charge de la maintenance (c'est souvent le cas pour la maintenance des véhicules, par exemple).

Deux grandes catégories de contrats de maintenance peuvent être distinguées : les contrats de maintenance autonome et les contrats de maintenance liée.

Contrats de maintenance autonome

 

Le contrat de maintenance autonome est entendu au sens juridique comme un contrat dont l'objet-même est la maintenance, et ce indépendamment de tout autre contrat. Deux principaux cas peuvent être distingués :

• le contrat d'entreprise : contrat conclu entre l'entreprise exploitante et l'entreprise contractante, dont le contenu est personnalisé et spécifique de la maintenance ;
• le service après-vente : contrat d'entreprise particulier au sens où il est conclu avec le vendeur de l'équipement, à l'occasion de l'expression d'un besoin par l'acquéreur, en dehors de l'acquisition de cet équipement.

Relations contractuelles de maintenance liée

 

Les relations contractuelles sont dites de maintenance liée, lorsque la maintenance n'est pas l'objet principal du contrat. Il peut s'agir :

• d’un contrat de maintenance annexe à un autre contrat, comme un contrat de vente ou de location par exemple. Dans ce cas, les deux contrats sont indissociables ;
• de clauses de maintenance intégrées à un contrat dont l’objet principal n’est pas la maintenance :
  • clauses de maintenance intégrées à un contrat de vente ou de location d'équipement,
  • clauses de garantie conventionnelle (à distinguer des clauses de garanties légales), qui prévoient par exemple des conditions ou des prestations supplémentaires aux garanties légales.

Les conditions de travail, et donc la santé et la sécurité du travail, sont conditionnées à la fois par le contenu du contrat et par sa nature.

 

 

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