Dispositions communes pour tous types de travaux

Si l'amiante est interdit en France depuis 1997, il est toujours nécessaire de protéger les travailleurs spécialisés dans le traitement de l'amiante en place (désamiantage ou encapsulage), ainsi que les travailleurs ayant des activités les exposant à des matériaux contenant de l'amiante (MCA). Les MCA en place dans des bâtiments ou des matériels sont en effet encore courants : cloisons, clapets ou portes coupe-feu, dalles de faux plafonds, tuyaux et plaques en amiante-ciment, dalles de sol, garnitures de friction, peintures, enduits de façade, joints de chaudière, toitures…

Des travaux sont nécessaires (voire obligatoires pour les flocages, calorifugeages et faux plafonds) dans le cas où les matériaux contenant de l'amiante se dégradent et émettent trop de fibres. Deux solutions sont alors possibles :

• encapsuler les matériaux amiantés afin qu'ils n'émettent plus de fibres (solution provisoire) ;
• retirer les matériaux amiantés (solution définitive, et la plus souvent prescrite).

L'évaluation des risques par chacun des acteurs impliqués dans l'opération doit conduire au choix de procédés et de méthodes de travail propres à réduire l'ensemble des risques, en maîtrisant en particulier les émissions de fibres. Elle doit aussi permettre la définition des mesures de protection collective et individuelle les mieux adaptées à la protection des travailleurs intervenants, mais également des règles de protection des personnes en activité à proximité du chantier.

Quelques mesures de protection pour des travaux exposant à l’amiante

Chaque chantier doit être considéré comme un cas particulier. Les règles de prévention à mettre en place, après la phase d'analyse des risques, doivent être adaptées à :

• la configuration générale du lieu ;
• la surface à traiter ;
• la nature du bâtiment ;
• l'occupation des autres locaux dans le bâtiment ;
• tout autre paramètre pouvant avoir une influence sur la santé des opérateurs ou des autres occupants des locaux pendant et après le chantier.

L’analyse des risques de l’entreprise est réalisée en plusieurs étapes. Elle s’appuie d’abord sur un repérage préalable avant travaux adapté à la nature et au périmètre des travaux envisagés, réalisé par le donneur d’ordre. L’entreprise décrit chacun des processus qu’elle emploie.

L’entreprise classe ensuite ses processus dans l’un des trois niveaux définis réglementairement :

• premier niveau : empoussièrement dont la valeur est inférieure à 100 f/L ;
• deuxième niveau : empoussièrement dont la valeur est supérieure ou égale à 100 f/L et inférieure à 6 000 f/L ;
• troisième niveau : empoussièrement dont la valeur est supérieure ou égale à 6 000 f/L et inférieure à 25 000 f/L ;
• au-delà du troisième niveau, l’entreprise doit revoir ses processus pour réduire les concentrations d’amiante à un niveau inférieur.

Les résultats de l’évaluation des risques et les niveaux d’empoussièrement des processus sont consignés dans le document unique d’évaluation des risques. Sa mise à jour est effectuée chaque fois qu’un nouveau processus est évalué. À noter que la base de données Scol@miante permet une estimation a priori des niveaux d’empoussièrement des processus.

Les niveaux d’empoussièrement mesurés au poste de travail permettent de déterminer, en conformité avec la réglementation, les moyens de protection collective et les équipements de protection individuelle, notamment les appareils de protection respiratoire, à utiliser lors des travaux. Pour les processus générant des empoussièrements de deuxième ou de troisième niveau, la préparation du chantier requiert la mise en place d’un confinement dynamique sous aéraulique contrôlée. La méthode du bilan aéraulique prévisionnel des chantiers d’amiante en milieu confiné est décrite dans le guide de ventilation ED 6307.

Les résultats des évaluations des processus, prenant en compte toutes les phases opérationnelles significatives, permettent également la vérification du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP).

La VLEP amiante fixée dans le Code du travail depuis le 2 juillet 2015 à 10 fibres par litre est calculée sur une moyenne de 8 heures. Ce n'est pas une valeur « autorisée » en deçà de laquelle il n'y aurait pas de risque mais un objectif de prévention. Cette valeur limite réglementaire ne doit jamais être dépassée sous peine de sanction pénale. En cas d'exposition possible, le port d’une protection respiratoire est obligatoire même en dessous de la valeur limite, dès lors que le niveau d’empoussièrement au poste de travail est supérieur à la valeur de gestion fixée dans le Code de la santé publique (5 f/L). Depuis le 1^er juillet 2012, le respect de la VLEP est vérifié en tenant compte des niveaux d’empoussièrement générés par les processus de l’entreprise, sur la base d’analyses réalisées par microscopie électronique à transmission analytique (Meta) par des organismes accrédités par le Cofrac (voir brochure ED 6171).

Les salariés exposés à l'inhalation des poussières d'amiante doivent être informés sur les risques liés à l'amiante et formés à la prévention de ces risques, conformément à l’arrêté du 23 février 2012 modifié. Le contenu et la durée des formations sont très précisément définis en fonction de la catégorie de travailleur et de la nature de l’opération (sous-section 3 ou sous-section 4). Les organismes chargés de la formation des travailleurs réalisant des travaux de traitement de l’amiante doivent être certifiés par l’un des organismes certificateurs accrédités, Global Certification, Certibat ou I-Cert.

Le ministère chargé du travail a établi deux logigrammes (bâtiment – équipements) permettant de déterminer le champ dans lequel se situent les travaux envisagés (« sous-section 3 » soumis à certification de l’entreprise, ou « sous-section 4 »).

Les salariés exposés à l'inhalation des poussières d'amiante font l'objet d'un suivi individuel renforcé de leur état de santé.

Travaux de traitement de l’amiante (sous-section 3)

Évaluation des niveaux d’empoussièrement

L’évaluation initiale des niveaux d’empoussièrement des processus est réalisée à partir de l’estimation préalable issue de l’interrogation de Scol@miante. Elle est vérifiée lors du chantier test pendant la première mise en œuvre d’un processus, et enfin validée à l’issue de trois chantiers de validation conformes réalisés sur douze mois. La vérification des niveaux d’empoussièrement générés par chaque processus est ensuite effectuée a minima trois fois par an (voir guide ED 6367). Ces évaluations sont réalisées par un organisme accrédité pour la stratégie d’échantillonnage, le prélèvement et l’analyse.

Les processus de traitement des matériaux contenant de l’amiante sont choisis de façon à :

• limiter l'exposition des travailleurs aux fibres d'amiante pendant les travaux ;
• réduire au niveau le plus faible possible l'émission de fibres dans l'environnement du chantier ;
• faciliter l'enlèvement des débris et l'élimination des matériaux contenant de l'amiante, en fonction de la nature et de la géométrie du support ;
• réduire à un niveau acceptable la charge physique des salariés compte tenu de la pénibilité et des contraintes de ces chantiers.

Plan de retrait ou d’encapsulage, plan de démolition

Avant chaque chantier de retrait ou d’encapsulage, l'entreprise intervenante doit établir un plan de retrait ou d’encapsulage de matériaux contenant de l'amiante (PRE).

En cas de démolition, un plan de démolition est également prévu.

Ce PRE décrit les niveaux d’empoussièrement des processus mis en œuvre. Il précise l'ensemble des mesures établies afin de :

• réduire au niveau le plus faible possible l'émission et la dispersion de fibres d'amiante pendant les travaux, éviter toute diffusion de fibres d'amiante hors des zones de travaux ;

• assurer les protections collectives et individuelles des travailleurs intervenants pour l'ensemble des risques, en tenant compte des niveaux d’empoussièrement générés par les processus ;

• garantir l'absence de pollution résiduelle après travaux.

Les PRE sont soumis trimestriellement à l'avis du médecin du travail, du comité social et économique (CSE) ou de la commission santé sécurité et des conditions de travail (CSSCT), ou, à défaut, des délégués du personnel. Ils sont transmis, un mois avant le démarrage des travaux, à l'inspecteur du travail, aux agents de prévention des caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat, Cramif, CGSS) et, le cas échéant, à l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP).

Le mode de transmission administratif des PRE est à réaliser à partir de la plateforme numérique Demat@miante.

Travaux de retrait ou d’encapsulage de matériaux amiantés

Exemples de matériaux classés selon leur caractère intrinsèque d’émissivité :

Depuis le 1^er juillet 2012, suite aux résultats de la campagne Meta menée par la direction générale du Travail en 2010, les travaux de traitement de matériaux contenant de l’amiante sont réalisés sur la base des niveaux d’empoussièrement résultant de la mise en œuvre des processus par des entreprises certifiées pour le traitement de l’amiante selon la norme NF X 46-010 définissant le référentiel technique de certification des entreprises pour les travaux de traitement de l’amiante.

Trois organismes accrédités délivrent les certifications aux entreprises de traitement de l’amiante : Afnor Certification, Global Certification et Qualibat.

Le retrait et l’encapsulage de matériaux contenant de l'amiante sont des opérations qui justifient la prise en compte de mesures particulières, telles que :

• la coordination de la prévention lors des opérations ;
• l'information des tiers et des organismes ;
• l'identification du danger et l'évaluation des risques ;
• l'organisation de l'opération ;
• l'organisation des premiers secours et les secouristes ;
• les matériels et équipements de chantier et de protection collective et individuelle ;
• les moyens de décontamination du personnel, des matériels et des déchets ;
• la traçabilité des opérations.

Quelques situations de travail observées sur différents chantiers de désamiantage

En fin de travaux, l’employeur établit un rapport contenant notamment les résultats des mesures d’empoussièrement, les certificats d’acceptation préalable des déchets et les plans de localisation de l’amiante mis à jour. Ce rapport de fin de travaux est remis au donneur d’ordre qui l’intègre, le cas échéant, au dossier des interventions ultérieures sur l’ouvrage. Avant de restituer la zone et d’enlever le dispositif de confinement, l’employeur doit procéder à l’examen de la zone, à son nettoyage, au mesurage de l’empoussièrement et à la fixation des fibres résiduelles.

Interventions d'entretien ou de maintenance sur MCA (sous-section 4)

Certaines opérations sont susceptibles de mettre des salariés en contact avec de l'amiante. On peut citer par exemple :

• interventions de perçage sur un flocage ou un calorifugeage ;
• interventions de nettoyage et manipulations d'amiante tissé ou tressé ;
• interventions sciage sur des éléments en amiante-ciment ;
• interventions de ramassage de divers matériaux contenant de l'amiante ;
• interventions diverses impliquant le stockage et la manipulation d'amiante.

Interventions sur des matériaux susceptibles d’exposer à l’amiante

Analyse du risque amiante

Tous les professionnels directement concernés par les différentes activités énumérées devront s'interroger sur la présence d'amiante dans la zone où doit se dérouler leur intervention. Ils doivent demander au propriétaire le repérage avant travaux ou tout document permettant le repérage des matériaux contenant de l’amiante correspondant à la zone des travaux avant toute intervention. En cas de présence avérée d’amiante, les professionnels doivent définir les niveaux d’empoussièrement générés a priori par les processus mis en œuvre qui conditionnent les mesures de prévention à prendre. Ils peuvent s’appuyer sur l’application Scol@miante, sur les données de la littérature lorsqu’elles existent, ou à défaut faire réaliser cette évaluation par un organisme accrédité lors de la première mise en œuvre du processus. Cette démarche d’évaluation des risques systématique relève des obligations prévues par le Code du travail et doit être consignée dans le document unique de l’entreprise. Le niveau de risque dépend de :

• la nature du matériau ;
• la nature de l'opération ;
• l'outillage utilisé ;
• l'environnement général du poste.

Mode opératoire

Pour chaque processus, l’entreprise rédige un mode opératoire précisant notamment le niveau d’empoussièrement généré a priori et les mesures de prévention mises en œuvre. Le choix des équipements de protection individuelle et la mise en œuvre des moyens de protection collective s’effectuent en tenant compte des niveaux d’empoussièrement générés par les processus, conformément aux dispositions réglementaires définies par arrêtés. Le mode opératoire est soumis à l’avis du médecin du travail, du CSE ou de la CSSCT, ou, à défaut, des délégués du personnel. Il est transmis lors de sa première mise en œuvre à l’inspection du travail, à la Carsat, Cramif ou CGSS et à l’OPPBTP du lieu du chantier et du siège de l’entreprise. De plus, les interventions d’une durée supérieure à cinq jours font l’objet de l’envoi systématique du mode opératoire complété (lieu, date, localisation de la zone à traiter, dossiers techniques amiante, liste des travailleurs impliqués) aux instances précitées du lieu du site de l’intervention.

Mesures de prévention en cas de présence d'amiante

Chaque fois que cela est techniquement possible, les travaux qui peuvent être réalisés à poste fixe devront être réalisés sur des postes de travail spécialement aménagés, équipés de dispositifs de ventilation et de captage des poussières adaptés. Tous les systèmes d’aspiration utilisés sont dédiés aux interventions sur les matériaux amiantés et dotés de filtres à très haute efficacité (THE) de classe H13 a minima avant le rejet de l’air vers l’extérieur.

Quel que soit le niveau de risque que l'on pourra déterminer, il est nécessaire de recourir à un ensemble de mesures combinées entre elles, à la fois d'organisation du travail, de protection collective par réduction du risque et de protection individuelle des opérateurs.

Traitement des déchets

Les déchets d'amiante se divisent en deux grandes catégories quant à la gestion de leur élimination:

• les déchets de matériaux de construction contenant de l’amiante générés par une activité de construction, rénovation ou déconstruction d’un bâtiment ou par une activité de construction, rénovation ou déconstruction de travaux de génie civil, y compris les terres naturellement amiantifères et les agrégats d’enrobés bitumineux amiantés peuvent être stockés dans des installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) ;
• tous les autres déchets d’amiante, y compris les déchets connexes de chantiers contaminés (EPI, films de protection) doivent être éliminés vers des installations de stockage des déchets dangereux (ISDD) ou bien vitrifiés.

Aucun déchet amianté ne peut être admis dans les installations de stockage de déchets inertes (ISDI).

Les adresses des installations de stockage des déchets d’amiante peuvent être obtenues auprès des préfectures, des conseils généraux, des mairies, des Dreal et de l’Ademe (consulter le site Sinoe Déchets).

Tous les déchets contenant de l'amiante sont soumis à de strictes conditions d'emballage et de transport. Ils doivent être enfermés dans un double emballage totalement étanche, sur lequel doit figurer l'étiquetage « amiante », et doivent ensuite être acheminés en respectant les règles précises relatives au transport de matières dangereuses (ADR). Tous les déchets d’amiante éliminés en ISDD doivent de plus comporter un scellé identifié avec le n° de Siret de l’emballeur, quelle que soit leur nature (libre ou liée).

La traçabilité administrative des déchets d’amiante depuis leur production sur le chantier jusqu’à l’installation de traitement ou d’élimination doit être assurée avec le bordereau de suivi de déchets d’amiante (BSDA) dématérialisé sur la plateforme numérique Trackdechets.
 

Plusieurs conditionnements de déchets amiantés avec l’étiquetage réglementaire

Cahier des charges de certains matériels lors du traitement de l’amiante

Les opérations de traitement de l’amiante nécessitent l’utilisation de matériels apportant des garanties de sécurité pour les opérateurs les utilisant. Il s’agit notamment des aspirateurs à très haute efficacité, des installations de décontamination, des entrées d’air de compensation calibrées ou encore des appareils de protection respiratoire. Les fabricants sont incités à s’engager au respect des cahiers des charges élaborés par le réseau prévention lors de la conception des matériels et équipements. Cela permet aux fournisseurs d’apporter une offre de moyens plus sûrs pour les entreprises. De plus, les équipements doivent faire l’objet d’une révision périodique. Il est conseillé de confier la maintenance et les vérifications périodiques des équipements utilisés sur des chantiers en présence d’amiante à un centre de maintenance répondant aux préconisations de prévention décrites dans la brochure ED 6463.

Cahier des charges pour les unités mobiles de décontamination (UMD)

Les installations de décontamination du personnel doivent être équipées de manière à permettre la décontamination des opérateurs en toute sécurité. Lorsque l’entreprise utilise une unité mobile de décontamination (UMD), sa conception selon le cahier des charges décrit dans la brochure ED 6244 doit permettre cette possibilité. L’UMD doit par ailleurs faire l’objet d’une vérification aéraulique avant sa mise en service, puis après chaque maintenance, selon les prescriptions décrites dans ce document.

Liste indicative de fournisseurs de matériels

Une liste indicative de fournisseurs de matériels et équipements utilisés lors d’opérations sur matériaux amiantés est disponible. Ces fournisseurs sont susceptibles de répondre aux cahiers des charges pour les unités mobiles de décontamination, les aspirateurs THE et certains appareils de protection respiratoire. Fabricant-distributeur, si votre matériel répond aux cahiers des charges, est distribué en France et que vous souhaitez apparaître dans la liste, vous pouvez effectuer une demande auprès de l'INRS.

Aides de l’Assurance maladie - Risques professionnels pour le financement de matériels

Pour aider les entreprises dans leur démarche de prévention, l’Assurance maladie - Risques professionnels a mis en place un dispositif de subventions prévention TPE  permettant l’acquisition de matériels plus sûrs. L’aide « Stop Amiante », dédiée aux petites entreprises en sous-section 4, apporte une aide pour le financement de certains matériels répondant aux cahiers des charges pour les unités mobiles de décontamination, les aspirateurs THE, et pour l’achat de certains appareils de protection respiratoire.

Retrouvez les informations sur la subvention Stop Amiante. D’autres subventions prévention TPE sont disponibles sur le site Ameli.

Substitution de l'amiante

La substitution de l'amiante, comme pour toute substance cancérogène utilisée en milieu professionnel, est basée sur la recherche de solutions de remplacement à l’aide de substances ou procédés pas ou moins dangereux qui présentent les mêmes garanties techniques et un risque moindre de développer des pathologies.

Il n'existe pas de produit de substitution qui réunisse toutes les propriétés de l'amiante mais des solutions peuvent être trouvées. Le remplacement s'opère par l'utilisation de :

• matériaux déjà présents sur le marché (technologies alternatives) : canalisations en fonte ou en PVC, tuiles, tôle ondulée galvanisée, plaques en aluminium peintes, carrelage, moquette… ;
• matériaux de substitution (fibreux ou non) moins dangereux et, si possible, comparables en qualité.

PE : fibres de polyéthylène ; PP : fibres de polypropylène ; PA : fibres de polyamide ; PTFE : fibres de polytétrafluoroéthylène

L'amiante-ciment, soit plus de 90 % du marché de l'amiante dans les années 90, est aujourd'hui remplacé par le fibres-ciment, c'est-à-dire un mélange de ciment et de fibres de cellulose, de polypropylène, d'alcool polyvinylique et/ou d'aramides.

Les effets sur la santé de tous ces matériaux fibreux sont loin d'être évalués à ce jour. La toxicité de certaines de ces fibres a néanmoins été étudiée.

Pour en savoir plus