En France, dans le régime général (RG), les TMS des membres supérieurs et inférieurs sont principalement reconnus au titre du tableau 57 des maladies professionnelles mais ils le sont aussi au titre des tableaux 69 (effets des vibrations main-bras) et 79 (lésions chroniques du ménisque-genou).

Tableau 57 RG

Le tableau 57 RG concerne les affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail. Il a été créé en novembre 1972. Sa dernière mise à jour date de mai 2017.
 

Répartition des maladies professionnelles indemnisées au titre du tableau 57 RG
(source : Assurance maladie - Risques professionnels 2021)

Les TMS reconnus au titre du tableau 57 RG n'ont cessé d'augmenter entre 1993 et 2011 avant de se stabiliser à partir de 2012 autour de 40 000 par an. Il est à noter une inflexion en 2020 qui est due à la pandémie du Covid.

Tous les secteurs sont concernés, même si l'agroalimentaire, la métallurgie, la construction automobile, le BTP, le transport, la logistique, la propreté ou encore les activités d’aide et de soin à la personne concentrent la majorité des cas de TMS. Le risque est également présent dans les activités impliquant du travail sur écran.

Les conséquences des TMS pour les entreprises sont loin d'être négligeables. En 2021, les TMS des membres supérieurs et inférieurs indemnisés ont entraîné la perte de plus de 11 millions de journées de travail et 1 milliard d'euros de frais couverts par les cotisations des entreprises du régime général.

Tableau 69 RG

Le tableau 69 RG  concerne les affections provoquées par les vibrations et chocs transmis au système main/bras par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes. Il a été créé en juillet 1980. Sa dernière mise à jour date de novembre 1995. Les TMS reconnus au titre de ce tableau sont de l’ordre de 100 par an.

Tableau 79 RG

Le tableau 79 RG concerne les lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif. Il a été créé en juin 1985. Sa dernière mise à jour date de septembre 2017. Les TMS reconnus au titre de ce tableau sont de l’ordre de 600 par an.

Les tableaux 97 RG et 98 RG concernant les atteintes musculosquelettiques du dos sont traitées dans le dossier Lombalgies.

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