Accidents du travail

Selon le Code de la sécurité sociale, « est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail ».

C’est un événement soudain, inhabituel, survenu à un endroit précis et à un moment connu. Le risque biologique peut être concerné puisque certains accidents peuvent exposer les personnes à des agents biologiques à l’origine de zoonoses ou de surinfection de plaies. Tous les modes d'exposition peuvent être concernés (morsure, piqûre, coupure, inhalation ou ingestion accidentelle…).

Maladies professionnelles

En dehors des cas relevant des accidents du travail, une zoonose est dite « professionnelle » si elle est la conséquence de l'exposition d'un travailleur à un agent zoonotique dans le cadre de son activité professionnelle habituelle et qu’elle figure dans un des tableaux de maladie professionnelle du régime général ou du régime agricole.

Dans le régime général de la Sécurité sociale comme dans le régime agricole, il existe 14 tableaux de maladies professionnelles concernant des zoonoses.

Tous ces tableaux comportent une liste limitative des situations professionnelles pouvant donner lieu à réparation.

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