Accès rapides :

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Publications et outils
  3. Bases de données
  4. Tableaux des maladies professionnelles (rubrique sélectionnée)

Tableaux des maladies professionnelles

Une maladie est dite professionnelle si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle et si elle figure dans un des tableaux du régime général ou agricole de la Sécurité sociale.

Maladies professionnelles - Mieux les connaître pour mieux les prévenir

Cette base de données permet d'accéder à ces tableaux, tels qu'ils sont publiés au Journal officiel.

Pour en faciliter la compréhension, chaque tableau est accompagné d'un commentaire médico-technique, rédigé par un groupe pluridisciplinaire d’experts.

Accéder aux tableaux des maladies professionnelles

NB: La recherche se fait exclusivement dans les tableaux, pas dans les commentaires.

Pour les atteintes rhumatologiques, consulter systématiquement les tableaux RG 57, RG 69, RG 79, RG 97 ou RG 98 ; RA 29, RA 39, RA 53, RA 57 ou RA 57 bis.

Pour les allergies, au régime agricole, consulter systématiquement les tableaux RA 44 ou RA 45.

POUR EN SAVOIR PLUS
DERNIÈRES MODIFICATIONS
  • Le décret n° 2023-946 du 14 octobre 2023 créé le tableau n° 30 TER du régime général .
  • Le décret n° 2023-773 du 11 août 2023 créé le tableau n° 47 TER du régime agricole .
  • Le décret n° 2021-1724 du 20 décembre 2021 créé le tableau n° 61 du régime agricole .
EN PARTENARIAT AVEC