Guide de lecture de la Base de données Solvants
Contenu des fiches
Titre |
Nom chimique de la substance établi selon les règles UIPAC (Union internationale de chimie pure et appliquée) ou nom courant utilisé dans l’industrie. |
Synonyme(s)
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Autres noms chimiques utilisés pour identifier la substance. |
Formule brute | La formule brute d’une substance indique le symbole et les proportions sous forme d’indice des éléments (H, O, C,…), qui la compose : H20 pour l’eau par exemple. |
Famille chimique |
Les solvants organiques peuvent être classés en neuf familles principales : hydrocarbures aromatiques, solvants pétroliers, alcools, esters, cétones, éthers, éthers de glycol, hydrocarbures halogénés et solvants particuliers (solvants qui n’entrent pas dans les familles citées précédemment). |
Numéro CAS |
Ce numéro est attribué à chaque entité chimique par les Chemical Abstracts Services. Ce numéro permet d'identifier, sans ambiguïté et sur le plan international, chaque espèce chimique. |
Numéro CE |
Le numéro CE est le numéro d’identification d’une substance dans l’Union européenne. |
Numéro Index |
Ce numéro permet de retrouver les substances dans la réglementation européenne relative à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses. Il est attribué aux substances dangereuses inscrites à l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 modifié (CLP). |
Classification et étiquetage CLP |
La classification réglementaire selon le règlement (CE) n°1272/2008 (CLP) permet d’identifier les dangers que peuvent présenter les produits chimiques du fait de leurs propriétés physico-chimiques, de leurs effets sur la santé et sur l’environnement.
La classification d’une substance peut évoluer. Toutes les informations se trouvent dans une base de données, appelée "Inventaire des classifications et des étiquetages". Cet inventaire contient les informations de classification et d’étiquetage relatives aux substances notifiées (conformément au règlement CLP) et aux substances enregistrées (conformément au règlement (CE) n°1907/2006 (Reach) ) provenant des fabricants et des importateurs. Il intègre également les classifications et étiquetages harmonisés relatifs à ces substances (annexe VI du règlement CLP).
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Valeurs limites d'exposition professionnelle françaises |
Les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) désignent des niveaux de concentration en agents chimiques dans l’atmosphère des lieux de travail à ne pas dépasser sur une période de référence déterminée et en dessous desquels le risque d’altération de la santé est négligeable en l’état des connaissances au moment de leur établissement.
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Interdiction(s) ou limitation(s) d’emploi et de mise sur le marché selon Reach | Certaines substances sont identifiées extrêmement préoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santé et l’environnement. Par conséquent, elles peuvent être interdites ou limitées pour des utilisations en application du règlement européen n°1907/2006 (Reach). Une substance inscrite à l’annexe XIV de Reach est une substance qui ne peut plus être utilisée ni être mise sur le marché sans une demande d’autorisation. Une substance inscrite à l’annexe XVII de Reach est une substance qui doit respecter les conditions de fabrication, de mise sur le marché et d’’utilisation décrits dans cette annexe. |
Indicateur biologique d'exposition |
La surveillance biologique d’exposition (ou biométrologie) est une des méthodes utilisées pour évaluer l’exposition des salariés à des produits chimiques et permettre ainsi au médecin du travail de déterminer si un polluant chimique a pénétré dans le corps. La biométrologie est basée sur le dosage d’indicateurs biologiques d’exposition (IBE) dans le sang ou les urines. |
Tableau des maladies professionnelles |
Les substances reconnues comme susceptibles de provoquer des maladies professionnelles font l'objet de tableaux de maladies professionnelles. Ne sont mentionnés ici que les tableaux du régime général de la Sécurité sociale, et pas ceux du régime agricole.. |
Classification CIRC |
La classification du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) porte sur des agents (produits chimiques, agents biologiques, agents physiques), sur des situations d’exposition et sur certains procédés industriels. Elle n’a pas de caractère réglementaire, mais dresse un état des lieux des connaissances sur le caractère cancérogène d’un agent donné.
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Classification COV |
Les COV (composés organiques volatils) sont définis dans la directive 2010/75/UE comme « tout composé organique ainsi que la fraction de créosote ayant une pression de vapeur de 0,01 kPa (10 Pa) ou plus à une température de 20°C ou ayant une volatilité correspondante dans les conditions d’utilisation particulières ». |
Utilisations |
Exemples d'utilisations recensées, ne préjugeant pas des éventuelles interdictions réglementaires. La liste n'est pas exhaustive. |
Secteurs utilisateurs |
Exemples de secteurs d'activité utilisateurs, définis par leur code NAF. La liste n'est pas exhaustive. |
Etat physique | Etat (solide, liquide ou gaz) dans lequel se trouve la substance aux conditions standards de température et de pression. |
Seuil olfactif |
Valeur approximative correspondant à la plus basse concentration permettant, en principe, de percevoir l'odeur du produit. Elle ne doit pas servir comme indicateur d'exposition. |
Solubilité |
Capacité de la substance à se dissoudre dans l’eau ou une autre substance, exprimée en g/l d’eau ou en % poids.
Si la substance, mélangée en toute proportion dans l’eau ne forme qu’une seule phase liquide : substance miscible à l’eau |
Masse molaire |
Masse (en gramme) d'une mole d'un composé donné. |
Densité |
Rapport de la masse d'un volume de produit à 20°C à la masse du même volume d'eau à 4°C. |
Densité de vapeur |
Rapport de la masse d'un volume de vapeur ou de gaz à la masse du même volume d'air. |
Pression (ou Tension) de vapeur |
Pression à laquelle s'échappe la vapeur d'un liquide à une température donnée. Elle s'exprime en pascals (Pa).
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Indice d'évaporation |
Exprime la rapidité avec laquelle un produit s'évapore. C'est une valeur empirique donnant le rapport de la durée d'évaporation du solvant à celle d'un solvant de référence (éther éthylique ou acétate de n-butyle). |
Point d’ébullition | Température à laquelle la substance passe de l’état de liquide à l’état de vapeur à la pression atmosphérique (101,3 kPa). |
Point de fusion |
Température à laquelle un solide devient liquide à pression atmosphérique (101,3 kPa). |
Point d'éclair |
Température minimale, à pression atmosphérique (101,3 kPa), à laquelle un liquide dégage des vapeurs en quantités telles qu'ils en résulte un mélange vapeur/air inflammable au contact d'une flamme ou d'une étincelle. |
Température d'auto-inflammation |
Température minimale à laquelle une substance s'enflamme spontanément au contact de l'air et à laquelle la combustion se poursuit, sans qu'il y ait une source d'inflammation. |
Limites d'explosivité |
Les limites inférieure et supérieure d'explosivité correspondent aux concentrations d'un gaz (ou de vapeur d'un liquide inflammable), exprimées en concentration volumique dans l'air, entre lesquelles le mélange est explosif en présence d'une source d'ignition. |
Fiche toxicologique |
La base de données fiches toxicologiques de l'INRS constitue une synthèse de l'information disponible concernant une substance ou un groupe de substances. |
Fiche BIOTOX |
La base de données Biotox, présente sur le site INRS, a pour objectif de répondre aux principales questions que se pose le médecin face à la mise en place d'une surveillance biologique. |
Fiche Métropol |
La base de données Métropol, présente sur le site INRS, est un recueil de méthodes de prélèvement et d'analyse de l'air pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux agents chimiques. |
Fiche IPCS |
Fiches Internationales de Sécurité chimique (International Chemical Safety Cards - IPCS). |
Fiche INERIS | Fiches de données toxicologiques et environnementales publiées par l' Institut National de l'environnement industriel et des risques. |
Mode d'interrogation
Le mode d’interrogation est basé sur le principe d’une recherche multi-critères.
Cette recherche permet d’explorer toute la richesse de la base de données en posant des questions « multi-critères », qui sélectionnent quelques substances répondant à des propriétés précises.
Les critères de recherche retenus sont au nombre de onze et ils peuvent être utilisés soit isolément soit en combinaison :
- 1- Nom chimique (nom exact ou fragment de nom)
- 2- Famille chimique
- 3- Numéro CAS (cas exact ou fragment de cas)
- 4- Numéro CE
- 5- Secteur utilisateur
- 6- Classification CLP (classes et catégories de danger)
- 7- Classification CIRC
- 8- Est-ce un COV ?
- 9- Point d'éclair (coupelle fermée) ≥
- 10- Point d’ébullition ≥
- 11- Température d’auto-inflammation ≥
À noter :
- que l'on peut saisir les termes avec ou sans accent ;
- que le nom recherché peut ne pas s'afficher dans la liste de résultats ; il s'agit alors d'un synonyme qui n'apparaît que lorsque l'on affiche la fiche complète du solvant.
Pour en savoir plus
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DOSSIER 10/2022
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DOSSIER 04/2023
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Brochure 03/2009 | ED 6049
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LOGICIEL