Suivi de l’état de santé des salariés exposés aux vibrations

Les salariés exposés aux vibrations doivent faire l’objet d’un suivi individuel de leur état de santé dont l’objectif est de les informer sur les risques éventuels auxquels les expose leur poste de travail et de détecter les signes précoces de maladies dues aux vibrations. Le suivi comprend notamment une visite d’information et de prévention réalisée par un professionnel de santé, renouvelée régulièrement. Le médecin du travail a également un rôle de conseil auprès de l’employeur, afin d’encourager la mise en place d’actions de prévention et de s’assurer de leur efficacité à long terme.

Le salarié bénéficie dans les trois mois qui suivent sa prise de poste d’une visite d’information et de prévention (VIP) initiale. Cette visite est réalisée par le médecin du travail lui-même ou, par délégation et sous sa responsabilité, par un médecin collaborateur, un infirmier ou un interne en médecine du travail. Si nécessaire, le salarié peut être adressé par le professionnel de santé qui l’a initialement vu au médecin du travail. La VIP sera renouvelée selon une périodicité définie par le médecin du travail n’excédant pas 5 ans. À l’issue de ces visites, une attestation de suivi individuel de l’état de santé est remise au salarié et à l’employeur.

Ces VIP ont avant tout pour objet d’informer les salariés sur les risques professionnels auxquels ils sont exposés et les effets possibles sur la santé. Ils seront également sensibilisés aux moyens de prévention et de protection et à la reconnaissance des symptômes qui doivent les conduire à consulter leur médecin généraliste et/ou leur médecin du travail. Les salariés peuvent en effet à tout moment solliciter une visite médicale auprès de leur médecin du travail, y compris pendant un arrêt de travail.

Ces VIP ont également pour objet de s’assurer que les exigences du poste de travail sont compatibles avec l’état de santé des salariés. Le cas échéant, des aménagements du poste, voire un changement de poste, pourront être préconisés par le médecin du travail.

Lors des VIP périodiques, des effets sur la santé des expositions professionnelles seront systématiquement recherchés, l’objectif étant de détecter les signes précoces de maladies en lien avec les expositions professionnelles. Concernant le risque vibrations mains-bras, des symptômes douloureux et des gênes fonctionnelles du membre supérieur seront recherchés. Outre l’interrogatoire, sur signe d’appel, les salariés bénéficieront d’un examen physique par le médecin du travail. En fonction des constats cliniques, le salarié sera orienté vers une prise en charge diagnostique, thérapeutique et, éventuellement, administrative auprès de son médecin traitant qui lui-même orientera son patient, si nécessaire, vers une prise en charge spécialisée. Si un effet sur la santé en lien avec l’exposition aux vibrations est détecté, le salarié en est bien entendu informé.

Cas particuliers

Les salariés de moins de 18 ans bénéficient de la VIP initiale avant leur affectation au poste (article R 4624-18 du Code du travail) ; ceux exposés aux vibrations dans le cadre d’une dérogation relèvent d’un suivi individuel renforcé. Le suivi individuel renforcé comprend un examen médical d’aptitude, préalable à l’affectation au poste, qui se substitue à la VIP initiale.

Il existe des dispositions particulières pour les apprentis (voir le dossier prévention médicale)

Un nouvel examen médical dans le cadre d’un suivi individuel renforcé doit être réalisé selon une périodicité déterminée par le médecin du travail et au maximum dans les quatre années qui suivent la visite médicale précédente. Une visite intermédiaire par un professionnel de santé (médecin du travail ou, sous son autorité, collaborateur médecin, interne en médecine du travail ou infirmier) doit être réalisée dans les deux ans qui suivent l’examen d’aptitude.

Pour les mineurs qui bénéficient d’une dérogation aux travaux interdits, l’avis médical doit être annuel (R.4153-40 du Code du travail).

Dispositions réglementaires lors du constat d’une affection résultant d’une exposition à des vibrations (art R 4446-2 à R4446-4 du Code du travail)

Lorsqu'un travailleur est atteint d'une maladie ou d'une affection identifiable, considérée par le médecin du travail comme résultant d'une exposition à des vibrations mécaniques sur le lieu de travail, ce travailleur est informé par le médecin des résultats et de l'interprétation des examens médicaux dont il a bénéficié.

L'employeur est informé par le médecin du travail de toute conclusion significative provenant notamment du suivi de l'état de santé du salarié exercé par le professionnel de santé mentionné au premier alinéa de l'article L. 4624-1, dans le respect du secret médical.

L'employeur en tire toutes les conséquences utiles, et notamment :

revoit l'évaluation des risques conformément au chapitre IV ;
revoit les mesures prévues pour supprimer ou réduire les risques conformément au chapitre V ;
tient compte de l'avis du médecin du travail pour la mise en œuvre de toute mesure jugée nécessaire pour supprimer ou réduire les risques conformément au chapitre V, y compris l'éventuelle affectation du travailleur à un autre poste ne comportant plus de risque d'exposition.

Le médecin du travail détermine la pertinence et la nature des examens éventuellement nécessaires pour les travailleurs ayant subi une exposition semblable à celle d'un travailleur atteint d'une maladie ou affection susceptible de résulter d'une exposition à des vibrations.