En France, dans le Régime Général (RG), les TMS des membres supérieurs et inférieurs sont principalement reconnus au titre du tableau 57 des maladies professionnelles mais ils le sont aussi au titre des tableaux 69 (effets des vibrations main-bras) et 79 (lésions chroniques du ménisque-genou).

Tableau 57 RG

Crée en 1972, le tableau 57 RG a été modifié en septembre 1991 dans le sens de l'élargissement des conditions de reconnaissance. En octobre 2011, il a été révisé pour les pathologies de l’épaule, avec une modification de la désignation des maladies (tendinopathies aigües et chroniques de la coiffe des rotateurs non calcifiantes et ruptures de la coiffe objectivées par IRM), des délais de prise en charge et de la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies. En août 2012, il a été révisé pour les pathologies du coude. Les modifications portent essentiellement sur les désignations de ces pathologies et sur l’introduction d’examens complémentaires, en l’occurrence la confirmation par éléctroneuromyographie du syndrome de compression du nerf ulnaire dans la gouttière épitrochléo-olécranienne.

Répartition des maladies professionnelles indemnisées au titre su tableau 57

Les TMS reconnus au titre du tableau 57 RG n'ont cessé d'augmenter entre 1993 et 2011 avant de s’infléchir légèrement en 2012.

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