Un espace confiné est un volume totalement ou partiellement fermé (bâtiment, ouvrage, équipement, installation…) qui :

• n’a pas été conçu et construit pour être occupé de façon permanente par des personnes, ni destiné à l’être, mais qui, à l’occasion, peut être occupé temporairement pour y effectuer des opérations d’entretien, de maintenance, de nettoyage, ponctuelles et plus ou moins fréquentes, ou des opérations non programmées à la suite d’évènements exceptionnels,
• et au sein duquel l’atmosphère peut présenter des risques pour la santé et la sécurité des personnes qui y pénètrent en raison :

- soit de la conception ou de l’emplacement de l’ouvrage,

- soit d’une insuffisance de ventilation naturelle,
- soit des matières, substances ou fluides qu’il contient ou qui y sont utilisés,
- soit des équipements qui y sont mis en œuvre,
- soit de la nature des travaux qui y sont exécutés.

(Voir la recommandation R447 Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés)

Quelques exemples d’espaces confinés

• Puits et fosses
• Conduites, égouts, collecteurs visitables
• Postes de relèvements, postes de dégrillage
• Postes de chloration, d’ozonation en traitement des eaux
• Galeries longues et étroites
• Citernes, réservoirs, cuves
• Locaux de traitement ou de stockage des boues
• Silos
• Vides sanitaires, caves

Pourquoi un espace confiné est-il dangereux ?

Les espaces confinés sont dangereux parce qu’ils contiennent une atmosphère qui ne se renouvelle pas facilement. Toute activité ou tout processus générant ou libérant des substances toxiques ou consommant de l’oxygène se produit ainsi dans un espace qui va très vite amplifier les risques liés à la présence de ces substances ou à la diminution de la concentration d’oxygène. En outre, la personne exposée ne peut généralement pas évacuer rapidement les lieux si elle ressent des difficultés, car ces espaces peuvent être difficiles d’accès, poser des problèmes pour les déplacements (topologie, insuffisance d’éclairage, glissance des sols, encombrement…)

Principaux risques

La majorité des accidents, souvent graves voire mortels, qui surviennent lors d’interventions en espaces confinés est liée à une atmosphère déficiente en oxygène, à la présence de gaz ou de vapeurs toxiques ou encore à une explosion ou à un incendie. Ce seront donc les premiers risques à évaluer dans le cadre de l’élaboration d’une procédure de travail.

En outre, il faut être conscient qu’il y aura souvent un problème lié à la difficulté de porter secours à une victime ou d’évacuer une victime, en particulier si la voie d’accès est restreinte ou si la topographie du site est défavorable (faible hauteur, exiguïté), si l’éclairage est insuffisant, si les lieux sont encombrés… Or la vitesse d’intervention des secours est primordiale lorsqu’il y a une intoxication par des produits neurotoxiques, syndrome de détresse respiratoire aigüe, insuffisance cardiaque….

Une attention particulière devra donc être apportée à l’élaboration du plan d’intervention des secours en cas d’accident.

Principales causes des accidents

Si des défaillances matérielles (fuites, rupture d’équipements fragilisés…) ont pu être mis en exergue dans certains accidents, la plupart d’entre eux sont cependant dus à des problèmes tels que :

• Une analyse des risques inexistante ou insuffisante ;
• Un défaut de communication d’informations entre entreprises utilisatrices et entreprises intervenantes. Certains risques liés au process ou à l’installation peuvent ne pas être connus par les opérateurs qui assurent la maintenance ;
• Des risques non identifiés de réactions chimiques entre substances incompatibles ou de fermentation anaérobie des déchets végétaux, animaux, ménagers, boues…
• Une insuffisance du contrôle d’atmosphère avant et pendant l’intervention ;
• Des consignations ou des mises en sécurité d’installations inadaptées ;
• Des équipements de protection inadaptés ;
• Un manque de communication entre opérateurs ;
• Une insuffisance d’encadrement et de suivi des travaux ;
• Une formation insuffisante du personnel évoluant à proximité de tels espaces ou intervenant dans ces espaces ;
• Une absence de procédures concernant les mesures à prendre en cas d’incident ou d’accident.

Les défauts d’organisation, de consignation, de préparation des interventions, la mauvaise connaissance de l’état des installations ou l’usage d’outils inadaptés favorisent les accidents.
 

Prévention des risques

L’identification et la prévention de ces risques nécessitent :

• une véritable analyse préalable,
• une bonne connaissance des procédés mis en œuvre ou des matières que l’on peut trouver dans les espaces confinés ainsi que des réactions chimiques ou biologiques auxquelles ces matières peuvent donner naissance,
• et enfin une reconnaissance des lieux.

Cette analyse doit aussi tenir compte des conditions particulières créées par l’intervention ou les travaux.

En outre, la nécessité de faire pénétrer des personnes dans des lieux exigus et mal ventilés doit impérativement attirer l’attention des donneurs d’ordres et du personnel d’encadrement des entreprises intervenantes sur l’importance de cette analyse pour définir et arrêter les mesures de prévention et de protection appropriées.

Les conclusions de cette démarche préalable doivent permettre d’informer les sous-traitants et le personnel d’intervention concernés. Pour que les travaux se déroulent dans de bonnes conditions, cela suppose que :

• un responsable soit désigné,
• un plan de prévention de tous les risques (appauvrissement en oxygène, gaz délétères, atmosphère explosive, noyade, ensevelissement…) soit établi,
• des procédures spécifiques d’intervention en espaces confinés soient mises au point,
• des instructions adaptées soient arrêtées et explicitées aux intervenants,
• un surveillant extérieur soit désigné et une bonne coordination des travaux dans l’espace et dans le temps soit assurée en tenant compte du fait que les intervenants peuvent ne pas être en contact visuel avec l’extérieur,
• les installations ou les équipements dangereux soient consignés,
• une aération ou une ventilation renforcée soit mise en place (cf. encadré),
• les intervenants disposent tous de détecteurs de gaz avec alarme, fiables, régulièrement étalonnés et contrôlés,
• les intervenants disposent de moyens de protection adaptés (masques auto-sauveteurs, appareils respiratoires isolants autonomes à circuit ouvert, dispositifs de protection contre les chutes de hauteur…),
• le bon fonctionnement de tous les équipements de protection ou de contrôle soit vérifié avant l’opération,
• les intervenants soient formés et aient reçu une autorisation de travail en espaces confinés,
• un permis de pénétrer ait été établi, informant en particulier les intervenants des dangers inhérents aux installations et aux matières ainsi qu’à la configuration particulière les lieux,
• les mesures à prendre en cas d’incident ou d’accident soient arrêtées et communiquées aux intervenants.

Pour toutes les interventions dans un espace confiné, le rôle de l’encadrement est essentiel pour limiter les risques. Il doit être impliqué dans l’ensemble des opérations, de la préparation de l’intervention jusqu’à son achèvement, déconsignation et remise en service des installations comprises.

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