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Cette liste reprend les substances classées CMR de catégorie 1A, 1B et 2 de l'annexe VI du règlement (CE) n°1272/2008 modifié (CLP). A noter que l’annexe VI du règlement CLP n'est pas une liste exhaustive des substances CMR. En effet, le fournisseur, selon les données disponibles sur la substance, peut être amené soit à compléter la classification existant à l’annexe VI, soit à réaliser une auto-classification conformément aux critères du règlement CLP. En conséquence, d’autres substances que celles figurant dans cette base peuvent être classées CMR.
Pour en savoir plus, voir le mémento du règlement CLP de l'INRS (ED 6207) ainsi que le règlement CLP.
Attention ! Les informations figurant dans cette base n'ont pas de valeur juridique, le règlement (CE) n°1272/2008 modifié (CLP) est la seule référence légale.
Cette base tient compte de la 22ème adaptation au progrès technique et scientifique du CLP (règlement délégué (UE) 2024/2564 du 19 juin 2024).