Accès rapides :

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Publications et outils
  3. Bases de données
  4. Tableaux des maladies professionnelles
  5. Fiche Tableau des maladies professionnelles (rubrique sélectionnée)

Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 66 BIS

Pneumopathies d'hypersensibilité

Revenir à la recherche

Historique (août 2018)

Décret n° 2003-110 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.

Pneumopathies d’hypersensibilité

Maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des Travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvres, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose).

30 jours

Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central.

Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) :
saunas, piscines, égouts, filières de traitement des déchets (compostage et fabrication de composte), ateliers pollués par des aérosols d'huile de coupe contaminée.

Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de détergents et de lessives.

Travaux suivants exposant à des poussières végétales :
- les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ;
- le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ;
- la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du soja, du tabac, du houblon, de l'orge ;
- la préparation, la manipulation de champignons comestibles ;
- la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ;
- la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.

Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de protéines animales :
- la manipulation et l'utilisation de poussières d'origine aviaire ;
- l'élevage et la manipulation d'animaux y compris mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits marins ou d'origine marine ;
- la manipulation de fourrures ;
- la préparation du carmin cochenille.

Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre :
- anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, triméllitiques, tétrachlorohydrophtaliques, hexahydrophtaliques.

Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite.

15 ans

Décret n° 2003-1128 du 21/11/2003. JO du 28/11/2003.

 Sans changement

Maladies

Délai

de prise en charge

Liste limitative des Travaux susceptibles de provoquer ces maladies

 Sans changement

 Sans changement

Dans le dernier paragraphe, «tétrachlorohydrophtaliques» devient «tétrachlorophtaliques» et ajout de himiques :

Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre :
- anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, triméllitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques