Historique (août 2018)
Décret n° 2003-110 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.
Pneumopathies d’hypersensibilité
Maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des Travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvres, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose). | 30 jours | Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central. |
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite. | 15 ans |
Décret n° 2003-1128 du 21/11/2003. JO du 28/11/2003.
Sans changement
Maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des Travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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Sans changement | Sans changement | Dans le dernier paragraphe, «tétrachlorohydrophtaliques» devient «tétrachlorophtaliques» et ajout de himiques : Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre : |