Critères de reconnaissance (décembre 2014)
I. Prise en charge en AT de certaines affections dues à la nuisance
Certaines des affections énoncées peuvent être prises en charge en accident du travail quand elles relèvent d’un fait inhabituel et soudain.
II. Atteintes de l’épaule
Tendinopathie aiguë de la coiffe des rotateurs
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Tendinopathie aiguë non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs.
Exigences légales associées à cet intitulé
L'intitulé est exclusivement clinique. Toutefois, une radiographie standard fait partie du bilan clinique et diagnostique et permet d’éliminer des diagnostics différentiels.
L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
Tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM*
* ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
L’IRM est indispensable dans le cadre de la démarche de demande de reconnaissance.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
6 mois.
Durée minimale d'exposition
6 mois.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
Rupture de la coiffe des rotateurs
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM*.
*ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
L’IRM est indispensable dans le cadre de la démarche de demande de reconnaissance.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
1 an.
Durée minimale d'exposition
1 an.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
III. Atteintes du coude
Tendinopathie des muscles épicondyliens
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Tendinopathie d'insertion des muscle épicondyiens associée ou non à un syndrome du tunnel radial.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
14 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
Tendinopathie des muscles épitrochléens
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Tendinopathie d'insertion des muscle épitrochléens.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
14 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
Hygroma
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Hygroma : épanchement des bourses séreuses ou atteintes inflammatoire des tissus sous-cutanés des zonnes d'appuis du coude.
- forme aiguë ;
- forme chronique.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours pour la forme aiguë.
90 jours pour la forme chronique.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécranienne
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Syndrome canalaire du nerf ulnaire dans la gouttière épitrochléo-olécranienne confirmé par électroneuromyographie (EMG).
Exigences légales associées à cet intitulé
L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
L’électroneuromyographie doit confirmer le diagnostic et est indispensable dans la procédure de reconnaissance.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
90 jours.
Durée minimale d'exposition
90 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
III. Atteintes des poignets, mains et doigts
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Tendinite.
Ténosynovite.
Syndrome du canal carpien.
Syndrome de la loge de Guyon.
Exigences légales associées à cet intitulé
Tous les diagnostics reposent sur unexamen clinique précis.
Pour le canal carpien, la symptomatologie clinique est dominée par les signes sensitifs.
Il s’avère que la valeur prédictive positive et négative de l’examen clinique peut s’avérer insuffisante. L'électromyogramme, bien que non obligatoire pour la reconnaissance au titre du tableau n° 57, est actuellement le seul examen permettant de démontrer l’existence ou non d’une compression chronique du nerf médian au canal carpien.
Il faudra différencier le syndrome du canal carpien des autres douleurs distales telles que celles des névralgies cervico-brachiales ou d'un syndrome de Raynaud.
Pour le canal de Guyon, le diagnostic des atteintes du nerf cubital au poignet est difficile. Il faut rechercher un signe de Tinel et, de la même manière, l’électromyogramme a une valeur de localisation, de diagnostic différentiel et de pronostic.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
Tendinite : 7 jours.
Ténosynovite : 7 jours.
Syndrome du canal carpien : 30 jours.
Syndrome de la loge de Guyon : 30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
IV. Atteintes du genou
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe.
Hygroma :
- Hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous cutanés des zones d’appui du genou,
- Hygroma chronique des bourses séreuses.
Tendinite sous quadricipitale ou rotulienne.
Tendinite de la patte d’oie.
Exigences légales associées à cet intitulé
Les diagnostics reposent sur un examen clinique précis.
Pour le syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe, toutefois, la valeur prédictive positive ou négative de l’examen clinique peut s’avérer insuffisante. L’électromyogramme, bien que non obligatoire pour la reconnaissance au titre du tableau n° 57, est actuellement le seul examen permettant de démontrer l’existence ou non d’une compression chronique du nerf sciatique poplité externe.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge :
Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe : 7 jours.
Hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous cutanés des zones d’appui du genou : 7 jours.
Hygroma chronique des bourses séreuses : 90 jours.
Tendinite sous quadricipitale ou rotulienne : 7 jours.
Tendinite de la patte d’oie : 7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
V. Atteintes de la cheville et du pied
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Tendinite achiléenne.
Exigences légales associées à cet intitulé
Le diagnsotic repose sur un examen clinique précis.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.