Historique (août 2011)
Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.
Hygromas du genou
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
|---|---|---|
| Bursite superficielle pré ou infra-patellaire en poussée aiguë. | 7 jours | Travaux susceptibles de provoquer la maladie : Travaux exécutés habituellement en position agenouillée |
Décret n° 82-608 du 12/07/1982. JO du 14/07/1982 et rectificatif JO du 24/07/1982.
Affections professionnelles périarticulaires
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
|---|---|---|
| A : hygromas aigu ou chronique du genou ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés B : idem pour le coude C : syndrome du canal carpien D : Syndrome de la loge de Guyon E : Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne F : syndrome de compression du nerf sciatique G : Epicondylite H : Styloïdite radiale | 90 jours | Pour les maladies désignées : - en A : travaux comportant habituellement une position agenouillée - en B : travaux comportant habituellement un appui prolongé sur le coude - en C : travaux manuels comportant de façon habituelle soit un appui carpien, la manipulation d'outils ou d'objets nécessitant un appui sur le talon de la main, l'hyperextension répétée ou prolongée du poignet - en D : travaux entraînant de manière habituelle une pression prolongée ou répétée du talon de la main - en E : travaux entraînant de manière habituelle un appui prolongé sur le coude - en F : travaux comportant de manière habituelle une position accroupie - en G : travaux comportant de manière habituelle soit des mouvements répétés de supination maximale, soit le port d'objets lourds entraînant l'extension complète de l'avant-bras en supination - en H : Travaux comportant de façon habituelle l'utilisation d'outils manuels en hyperextension et supination |
Décret n° 93-1010 du 19/08/1993. JO du 21/08/1993.
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
|---|---|---|
| A- Epaule Epaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs). Epaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle. B - Coude Epicondylite. Epitrochléite. Hygromas : - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ; - hygroma chronique des bourses séreuses. Syndrome de la gouttière epitrochléo-olécranienne (compression du nerf cubital). C - Poignet main et doigt Tendinite. Ténosynovite. Syndrome du canal carpien. Syndrome de la loge de Guyon. D - Genou Syndrome de la compression du nerf sciatique poplité externe Hygromas : - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui des genoux ; - hygroma chronique des bourses séreuses. Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne. Tendinite de la patte d'oie. E - Cheville et pied Tendinite achilléenne | 90 jours pour l'épaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple, les hygromas chroniques et le syndrome de la gouttière epitrochléo-olécrânienne ; 30 jours pour le syndrome du canal carpien et le syndrome de la loge de Guyon 7 jours pour les autres affections | Il est précisé que la liste des «travaux susceptibles de provoquer ces maladies» est remplacée par «liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies»
Pour les maladies désignées en : A : Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule. B : Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination. Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination. Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. C : Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts. Travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main. D : Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée. Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou. Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. E : Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds. |