Eléments de prévention médicale (février 2017)
I. Examen médical initial
Le salarié bénéficie obligatoirement d’un examen médical avant son affectation à des travaux l’exposant à des agents cancérogènes. Le contenu de cet examen ne comporte pas d’exigences légales. Il vise avant tout à informer le salarié sur les risques et la façon de s’en prémunir. Le médecin du travail s’attachera à rechercher l’existence de contre-indications au port d’équipements de protection individuels.
II. Examen médical périodique
La nature des travaux effectués, la durée des périodes d’exposition et les résultats des mesures d’empoussièrement doivent être consignés dans le dossier médical. Celui-ci doit être conservé pendant 40 ans après la cessation de l’exposition.
L’examen clinique vise à rechercher des symptômes ou des signes physiques orientant vers une atteinte bronchopulmonaire. Le dépistage du cancer bronchopulmonaire repose surtout sur les examens radiologiques. La radiographie thoracique n’a pas fait la preuve de son efficacité en terme de réduction du taux de mortalité par cancer broncho-pulmonaire. Des essais sont actuellement en cours pour évaluer l’intérêt des examens tomodensitométriques thoraciques.
Lors du départ du salarié de l’établissement une attestation d’exposition remplie par l’employeur et le médecin du travail doit être remise au salarié, précisant notamment la nature et la durée de l’exposition, les paramètres de l’empoussièrement et les principales constatations médicales.
III. Surveillance post-professionnelle
La personne qui a été exposée aux substances indiquées dans le texte du tableau peut demander, si elle est inactive, demandeur d’emploi ou retraitée, à bénéficier d’une surveillance médicale post professionnelle prise en charge par la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) au titre de l’arrêté du 28 février 1995.
Lors de la cessation d’exposition, une attestation d’exposition au risque doit lui être remise. Cette attestation, remplie par l’employeur et le médecin du travail, précise notamment la nature, le niveau et la durée de l’exposition. Doivent y figurer les principales constatations médicales ainsi que les éventuels dosages biométrologiques effectués.
IV. Cas particulier : maintien dans l’emploi du salarié porteur d’une maladie professionnelle
On peut laisser un salarié ayant été atteint d’une des maladie énoncée dans le tableau à condition de mettre en place des mesures de prévention efficace.