Historique (mai 2017)
Décret n° 72-1010 du 02/11/1972. JO du 09/11/1972.
Hygromas du genou
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Bursite superficielle pré ou infra patellaire en poussée aiguë | 7 jours | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exécutés habituellement en position agenouillée dans les profession du BTP et des mines. |
Décret n° 82-783 du 15/09/1982. JO du 17/09/1982.
Affections professionnelles périarticulaires
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| A : hygromas aigu ou chronique du genou ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanée des zones d'appui du genou ; B : idem pour le coude ; C : syndrome du canal carpien (compression du nerf médian) ; D : Syndrome de la loge de Guyon (compression du nerf cubital au niveau du poignet); E : Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital) ; F : syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe au col du péroné ; G : epicondylite ; H : styloïdite radiale. | 90 jours | Pour les maladies désignées : - en A : travaux comportant habituellement une position agenouillée ; - en B : travaux comportant habituellement un appui prolongé sur le coude ; - en C : travaux manuels comportant de façon habituelle soit un appui carpien, la manipulation d'outils ou d'objets nécessitant un appui sur le talon de la main, l'hyperextension répétée ou prolongée du poignet ; - en D : travaux entraînant de manière habituelle une pression prolongée ou répétée du talon de la main ; - en E : travaux entraînant de manière habituelle un appui prolongé sur le coude ; - en F : travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée; - en G : travaux comportant de manière habituelle soit des mouvements répétés de supination maximale, soit le port d'objets lourds entraînant l'extension complète de l'avant-bras en supination ; - en H : Travaux comportant de façon habituelle l'utilisation d'outils manuels en hyperextension et supination. |
Décret n° 85-630 du 19/06/1985. JO du 23/06/1985.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Il est précisé que la liste des «travaux susceptibles de provoquer ces maladies» est remplacé par «liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies». |
Décret n° 91-877 du 03/09/1991. JO du 07/09/1991.
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| A- Epaule : - épaule douloureuse simple - épaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple B - Coude : - epicondylite - epitrochléite - hygromas aigu ou chronique - syndrome de la gouttière epitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital) C - Poignet, main et doigt - tendinite - ténosynovite - syndrome du canal carpien - syndrome de la loge de Guyon D - Genou - syndrome de la compression du nerf sciatique poplité externe - hygromas aigu ou chronique - tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne - tendinite de la patte d'oie E - Cheville et pied - tendinite achiléenne | 90 jours pour l'épaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple, les hygromas chroniques et le syndrome de la gouttière epitrochléo-olécrânienne ; 30 jours pour le syndrome du canal carpien et le syndrome de la loge de Guyon 7 jours pour les autres affections | Pour les maladies désignées en : A : travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule B : Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude C : travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts Travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main D : travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée, travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou, travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou E : travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds |
Décret n° 2011-1315 du 17/10/2001. JO du 19/10/2011.
Sans changement
Modification de la partie A entièrement remplacée par :
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| - Tendinopathie aiguë non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs | 30 jours | Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction** avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins 3h30 par jour en cumulé. |
| - Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM*. | 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) | Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction**: - avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé. |
| - rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM*. | 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an) | Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction**: - avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé. |
| * ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. | ** Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps. |
Décret n° 2012-937 du 01/08/2012. JO du 03/08/2012.
Sans changement
Modification de la partie B entièrement remplacée par :
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| - Tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens associée ou non à un syndrome du tunnel radial | 14 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de pronosupination. |
| - tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens | 14 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de pronosupination. |
| - hygroma : épanchement des bourses séreuses ou atteintes inflammatoires des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude. - forme aiguë - forme chronique | 7 jours 90 jours | Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. |
| Syndrome canalaire du nerf ulnaire dans la gouttière épitrochléo-olécranienne confirmé par électroneuromyogramme (EMG) | 90 jours (sous réserve d'une durée d'expositon de 90 jours) | Travaux comportant habituellement des mouvements répétitifs et/ou des postures maintenues en flexion forcée. Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude |
Décret n° 2017-812 du 5/05/2017. JO du 07/05/2017.
Sans changement
Modifications des parties D et E entirèrement remplacées par
D. - Genou
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Compression du nerf sciatique poplité externe (SPE) (nerf fibulaire commun) au col du péroné (fibula) objectivée par ENMG. | 90 jours | Travaux comportant de manière habituelle une position prolongée en flexion forcée du genou, assis sur les talons ou accroupi. |
| Hygroma aigu du genou | 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou |
| Hygroma chronique du genou | 90 jours | |
| Tendinopathie sous quadricipitale objectivée par échographie Tendinopathie quadricipitale objectivée par échographie. | 14 jours | Travaux comportant de manière habituelle des efforts en charge avec contractions répétées du quadriceps lors de la montée ou descente d'escalier, d'escabeau ou d'échelle. |
| Tendinopathie de la patte d'oie objectivée par échographie. | 14 jours | Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés et rapides du genou en flexion contre résistance. |
| Syndrome de la bandelette ilio-tibiale objectivée par échographie. | 14 jours | Travaux comportant de manière habituelle des mouvements rapides du genou en flexion et extension lors des déplacements du corps. |
E. -Cheville et pied
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Tendinopathie d'Achille objectivée par échographie (*). | 7 jours | sans changement |