Historique (septembre 2011)
Décret n° 79-55 du 16/01/1979. JO du 21/01/1979.
Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A - Syndrome dyspnéique paroxystique confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles récidivant après nouvelle exposition à l’agent pathogène. | 7 jours | Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment : - de l'affinage de fromages ; - de la culture des champignons de couche ; - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ; - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ; - de l'élevage des petits animaux de laboratoire ; - de la préparation des fourrures ; - de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. |
| B – Pneumopathies à précipitines Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque dont l’étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d’anticorps précipitants permettant d’identifier l’agent pathogène correspondant au produit responsable | 30 jours | |
| C - Pneumopathies chroniques. Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs. | 1 an | |
| Complications cardiaques des pneumopathies chroniques: hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite. | 10 ans |
Décret n° 84-1299 du 31/12/1984. JO du 15/01/1985.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A. Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition | 7 jours | Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment : - de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ; - de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ; - de l'affinage de fromages ; - de la culture des champignons de couche ; - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ; - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ; - de l'élevage des petits animaux de laboratoire ; - de la préparation des fourrures ; - de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. |
| B - Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable | 30 jours | |
| C - Pneumopathies chroniques : | 3 ans | |
| D. Complications cardiaques : hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite. | 10 ans |
Décret n° 93-1010 du 19/08/1993. JO du 21/08/1993.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A. Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmés par… Remplacé par «A. Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition» | Sans changement | Sans changement |
Décret n° 96-70 du 29/01/1996. JO du 30/01/1996.
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| B - Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire Remplacé par «B - Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence de signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable, ou en l’absence de ces anticorps, signes d’alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire)
Alinéa D devient : Complications : - insuffisance respiratoire chronique obstructive ; - hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite. | Sans changement | Sans changement |
Décret n° 98-483 du 17/06/1998. JO du 19/06/1998.
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A. Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmés par … Remplacé par A. Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé … | Sans changement | Sans changement |
Décret n° 2009-1295 du 23/01/2009. JO du 27/10/2009.
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A - Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. | 7 jours | Sans changement
|
| Asthme - ou dyspnée asthmatiforme - objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. | 7 jours | |
| B - Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë avec : |
30 jours | |
| C - Pneumopathie chronique avec signes radiologiques, altération des explorations fonctionnelles respiratoires, lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs. | 3 ans | |
| D - Complications de l'asthme - ou dyspnée asthmatiforme -, de la pneumopathie interstitielle aiguë, subaiguë ou chronique : | 15 ans |