Critères de reconnaissance (mars 2025)
I. Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline, ou de silicates cristallins
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
A. ― Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline.
A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomo-pathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'elles existent : ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.
A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales et/ou des adénopathies médiastino-hilaires, calcifiées ou non, révélées par des examens radiographiques tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.
Complications :
1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
2. Pleuro-pulmonaires :
- tuberculose et autre mycobactériose (notamment Mycobacterium xenopi, M avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ;
- nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ;
- aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.
3. Non spécifiques :
- pneumothorax spontané ;
- surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.
A-3 Cancer bronchopumonaire primitif
A-4. Maladies systémiques :
- sclérodermie systémique progressive ;
- lupus érythémateux disséminé ;
- polyarthrite rhumatoïde.
Ces trois maladies sont prises en compte avec ou sans manifestation de silicose chronqiue (Syndrome d'Erasmus, Syndrome de Caplan-Collinet).
Exigences légales associées à cet intitulé
Le tableau précise le type d’images qui doit être retrouvé et la nécessité d’examens complémentaires pour poser le diagnostic aussi bien de la silicose aiguë que de la silicose chronique. La tomodensitométrie apparaît très utile pour préciser une image radiologique à « ombres fines », en cas de doute ou de divorce apparent entre l’imagerie et les troubles fonctionnels.
L’indication d’une biopsie pulmonaire est très rare et ne doit pas être portée dans un but exclusif de reconnaissance, cependant on peut s’en servir si celle-ci a été faite par ailleurs.
Dans le cas de la silicose aiguë, des troubles fonctionnels respiratoires doivent être constatés, ce qui n’est pas obligatoire dans le cas de la silicose chronique. Toutefois le bilan fonctionnel respiratoire est indispensable pour fixer le taux d’Incapacité Permanente. Ce bilan ne doit pas être limité à une simple étude des débits et volumes pulmonaires (spirographie) mais doit aborder l’analyse des échanges gazeux (mesure du transfert du CO et des gaz du sang artériel).
Parmi les complications, l’insuffisance ventriculaire droite doit être caractérisée par les signes cliniques et paracliniques, ainsi que la tuberculose. L’aspergillose doit être confirmée par une sérologie.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
Silicose aigüe : 6 mois.
Silicose chronique : 40 ans.
Cancer bronchopulmonaire : 40 ans
Maladies systémiques : 40 ans
Durée minimale d’exposition
Silicose aigüe : 6 mois.
Silicose chronique : 5 ans.
Cancer bronchopulmonaire : 10 ans
Maladies systémiques : 1 an
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
II. Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc)
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
B. - Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) :
Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires :
B-1 kaolinose ;
B-2 talcose ;
B-3 graphitose.
Exigences légales associées à cet intitulé
Le tableau précise le type d’images qui doit être retrouvé et la nécessité d’examens complémentaires pour poser le diagnostic. La tomodensitométrie apparaît très utile pour préciser une image radiologique à « ombres fines », en cas de doute ou de divorce apparent entre l’imagerie et les troubles fonctionnels.
L’indication d’une biopsie pulmonaire est très rare et ne doit pas être portée dans un but exclusif de reconnaissance, cependant on peut s’en servir si celle-ci a été faite par ailleurs.
La présence de troubles fonctionnels respiratoires n’est pas obligatoire. Toutefois, le bilan fonctionnel respiratoire est indispensable pour fixer le taux d’Incapacité Permanente. Ce bilan ne doit pas être limité à une simple étude des débits et volumes pulmonaires (spirographie) mais doit aborder l’analyse des échanges gazeux (mesure du transfert du CO et des gaz du sang artériel).
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
40 ans.
Durée minimale d’exposition
5 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.