Tableaux des maladies professionnelles

Titre de la colonne : désignation des dermatoses.

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées de lubrifiants).

7 jours

Travaux susceptibles de provoquer ces dermatoses.

Tournage, décolletage, fraisage, perçage, filetage, taraudage, alésage, rectification des métaux.

Sans changement

Sans changement

Liste des travaux complétée :

Tournage, décolletage, fraisage, perçage, filetage, taraudage, alésage, sciage, rectification et, d’une façon générale, travaux d’usinage mécanique des métaux comportant l’emploi de lubrifiants.

(Ajout de l’expression «sciage, rectification et, d’une façon générale, travaux d’usinage mécanique des métaux comportant l’emploi de lubrifiants» après «sciage»).

Sans changement

Sans changement

Liste des travaux complétée :

Tournage, décolletage, fraisage, perçage, filetage, taraudage, alésage, sciage, rectification et, d’une façon générale, travaux d’usinage mécanique des métaux comportant l’emploi de lubrifiants.

Travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l’huile de décoffrage.

(ce dernier paragraphe est rajouté).

Changement du titre de la colonne :

Définition des maladies.

(Liste des affections complétée : ajout du paragraphe concernant la dermite eczématiforme).

Liste des travaux complétée pour y intégrer les fluides de refroidissement.

Tournage, décolletage, fraisage, perçage, filetage, taraudage, alésage, sciage, rectification et, d’une façon générale, travaux d’usinage mécanique des métaux comportant l’emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement.

Travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l’huile de décoffrage.

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées de lubrifiants).

7 jours

Dermite eczématiforme récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé.

7 jours

Sans changement

Sans changement

Titre «travaux susceptibles de provoquer ces dermatoses» remplacé par «liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies».

Le reste de la colonne sans changement.

Changement du titre de la colonne :

Désignation des maladies.

Principal changement : introduction des dermatoses d’irritation, du granulome cutané et de l’insuffisance respiratoire dans la liste des affections.

Introduction de nouveaux délais de prise en charge en raison de l’introduction de nouvelles affections.

Changement de la liste des travaux : liste plus détaillée et complétée.

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies.

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d’huile ou de fluide).

(dans ce paragraphe remplacement du terme «lubrifiants» par «huile ou fluide»).

7 jours

Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d’origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants :

            tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et d’une façon générale, tous travaux d’usinage mécanique des métaux comportant l’emploi de ces produits ;

            tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l’huile dans l’industrie métallurgique ;

            travaux d’entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l’emploi d’huiles de moteurs, d’huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ;

            travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l’emploi des huiles de décoffrage du béton ;

            travaux comportant la pulvérisation d’huile minérale ;

            travaux comportant l’emploi d’huiles d’extension dans l’industrie du caoutchouc, d’huile d’ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d’huiles de démoulage et d’encres grasses dans l’imprimerie.

Dermatoses d’irritation récidivant après nouvelle exposition au risque.

7 jours

Dermites eczématiformes, récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test cutané positif au produit manipulé.

«test épicutané» remplacé par «test cutané».

15 jours

Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire

1 mois

Travaux comportant la pulvérisation d’huiles minérales.

Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l’huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intra-cytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.

6 mois

Travaux de paraffinage et travaux exposant à l’inhalation de brouillards d’huile minérale.

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies.

- A -

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d’huile ou de fluide).

(dans ce paragraphe remplacement du terme «lubrifiants» par «huile ou fluide»).

7 jours

- A -

Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d’origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants :

- tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et d’une façon générale, tous travaux d’usinage mécanique des métaux comportant l’emploi de ces produits ;

- tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l’huile dans l’industrie métallur-gique ;

- travaux d’entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l’emploi d’huiles de moteurs, d’huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ;

- travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l’emploi des huiles de décoffrage du béton ;

- travaux comportant l’emploi d’huiles d’extension dans l’industrie du caoutchouc, d’huile d’ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d’huiles de démoulage et d’encres grasses dans l’imprimerie.

Dermite irritative

7 jours

Lésions eczématiformes

récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.

15 jours

- B-

Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire

1 mois

- B -

Travaux comportant la pulvérisation d’huiles minérales.

- C -

Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l’huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intra-cytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.

6 mois

- C -

Travaux de paraffinage et travaux exposant à l’inhalation de brouillards d’huile minérale.