Accès rapides :

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Publications et outils
  3. Bases de données
  4. Tableaux des maladies professionnelles
  5. Fiche Tableau des maladies professionnelles (rubrique sélectionnée)

Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 24

Brucelloses professionnelles

Revenir à la recherche

Historique (août 2018)

Décret n° 46-2959 du 31/12/1946(1). JO du 01/01/1947 (création: 18/07/1945).

(1) Ce décret, pris pour l'application de la loi du 30 septembre 1946 sur la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, constitue un texte "fondateur" du système actuel ; il comporte en annexe les premiers tableaux de maladies professionnelles au sens de la loi de 1946 et remplace ainsi de fait, en les reprenant, tous les tableaux existants jusqu'alors et relevant du système de réparation antérieur à la création de la sécurité sociale. Pour ces tableaux la date de création est indiquée mais l'historique n'est présenté qu'à compter de la mise en œuvre du système actuel de sécurité sociale et du décret 46-2959.

Brucelloses professionnelles

Maladies

Délai

de prise en charge

Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Fièvres ondulantes avec sueurs, douleurs, asthénie, anémie, splénomégalie, atteinte de l’état général et l’une quelconque des manifestations suivantes :

Arthrites séreuses ou suppurées, spondylites, synovites, périostites.

Orchite.

Bronchite, corticopleurite, pleurésie sérofibrineuse ou purulente.

Hépathite, cholécystite.

Réaction méningée, méningite, méningo-encéphalite, névrite, radiculite.

Anémie avec mononucléose, leucopénie

Purpura, hémorragies

L’origine baciliaire de ces manifestations étant démontrée par le séro-diagnostic, l’intradermoréaction ou l’hémoculture.

6 mois

Travaux susceptibles de provoquer ces maladies

 

Travaux effectués dans les abattoirs.

Travaux exécutés dans les boucheries, charcuteries et triperies.

Travaux effectués dans les laiteries et fromageries.

Travaux effectués dans les égouts.

Travaux effectués dans les laboratoires.

Travaux exposant au contact des animaux infectés, des déjections des caprins, ovins ou bovidés malades, ou comportant la manipulation des avortons et effectués dans des établissements industriels.

Décret n° 55-1212 du 13/09/1955. JO du 15/09/1955.

 

Maladies

Délai

de prise en charge

Liste  des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Fièvres ondulantes avec sueurs, douleurs, asthénie, anémie, splénomégalie, mononucléose et leucopénia, accompagnée ou non d’une des manifestations suivantes :

arthrites séreuses ou suppurées, ostéites, ostéo-arthrites,  spondylite ; orchite, épididymite ; bronchite, pneumopathies, pleurésie  sérofibrineuse ou purulente ; hépatite ; anémie ; purpura , hémorragies, adénopathies ; néphrite ; endocardite, phlébite ; réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite, radiculite.

L’origine brucellienne de ces manifestations étant démontrée par l’isolement bactériologique du germe (brucella melitensis, brucella abortus bovis, brucella abortus suis) ou par un séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif utilisé par l’organisation mondiale de la santé.

1 mois pour les cas aigus;

6 mois pour les cas chroniques

 

Travaux susceptibles de provoquer ces maladies

 

Travaux effectués dans les abattoirs.

Travaux exécutés dans les boucheries, charcuteries et triperies.

Travaux effectués dans les laiteries et fromageries.

Travaux effectués dans les égouts.

Travaux effectués dans les laboratoires.

Travaux exposant au contact des animaux infectés, des déjections des caprins, ovins ou bovidés malades, ou comportant la manipulation des avortons et effectués dans des établissements industriels.

Décret n° 72-1010 du 02/11/1972. JO du 09/11/1972.

Brucelloses professionnelles

Maladies

Délai

de prise en charge

Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Fièvres ondulantes avec sueurs, douleurs, asthénie, anémie, splénomégalie, mononucléose et leucopénie, accompagnée ou non d’une des manifestations suivantes :

Arthrites séreuses ou suppurées, ostéites, ostéoarthrites,  spondylite ;

Orchite, épididymite; Bronchite, pneumopathies, pleurésie  sérofibrineuse ou purulente ;

Hépatite ;

Anémie, purpura , hémorragies, adénopathies ; Néphrite ; Endocardite, phlébite ;

Réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite, radiculite.

L’origine brucellienne de ces manifestations étant démontrée par l’isolement bactériologique du germe (brucella melitensis, brucella abortus bovis, brucella abortus suis) ou par un séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif utilisé par l’organisation mondiale de la santé.

1 mois pour les cas aigus ;

6 mois pour les cas chroniques

Travaux susceptibles de provoquer ces maladies

 

Travaux exécutés dans les abattoirs.

Travaux exécutés dans les boucheries, charcuteries et triperies.

Travaux exécutés dans les laiteries et fromageries.

Travaux exécutés dans les égouts.

Travaux exécutés dans les laboratoires.

Travaux exposant au contact des animaux infectés, des déjections de caprins, ovins ou bovidés malades, ou comportant la manipulation des avortons et effectués dans des établissements industriels ou au service d’un vétérinaire.

Décret n° 82-99 du 22/01/1982. JO du 28/01/1982.

 

Maladies

Délai

de prise en charge

Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Brucellose aiguë avec septicémie :

Tableau de fièvre ondulante sudoro- algique ;

Tableau pseudo-grippal ;

Tableau pseudo-typhoïdique.

 

Brucellose subaiguë avec focalisation :

Monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ;

Bronchite, pneumopathie ;

Réaction neuro-méningée ;

Formes hépato-spléniques subaiguës.

Formes génitales subaiguës.

 

Brucellose chronique :

Arthrite séreuse ou suppurée, ostéoarthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ;

Orchite, épididymite, prostatite, salpingite ;

Bronchite, pneumopathie, pleurésie  sérofibrineuse ou purulente ;

Hépatite ;

Anémie, purpura , hémorragie,

adénopathie ;

Néphrite ;

Endocardite, phlébite ;

Réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire.

Manifestations cutanées d’allergie ;

Manifestations psychopathologiques ;

Asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.

 

L’origine brucellienne de ces manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l’isolement du germe ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par  l’organisation mondiale de la santé (O.M.S.) quel que soit leur taux.

Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive.

2 mois pour les cas aigus ou subaigus ;

1 an pour les cas chroniques

Travaux susceptibles de provoquer ces maladies

 

Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins, porcins, avec leurs produits ou leurs déjections.

Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins anti-brucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.

Décret n° 85-630 du 19/06/1985. JO du 23/06/1985.

Brucelloses professionnelles

Maladies

Délai

de prise en charge

Liste  des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Sans changement

Sans changement

Remplacement des mots "Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies" par les mots "Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies."