Historique (août 2011)
Décret n° 55-806 du 17/06/1955. JO du 21/06/1955.
Brucellose professionnelle
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Fièvres ondulantes avec sueurs, douleurs, asthénie, splénomégalie, mononucléose et leucopénie, accompagnée ou non d’une des manifestations suivantes : arthrites séreuses ou suppurées, ostéites, ostéo-arthrites, spondylite ; orchite, épididymite, bronchite, pneumopathie, pleurésie séro-fibrineuse ou purulente, hépathite, anémie, purpura, hémorragies, adénopathies, néphrite ; endocardite, phlébite, réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite, radiculite.
L’origine brucellienne de ces manifestations étant démontrée par l’isolement bactériologique du germe (brucella melitensis, brucella abortus bovis, brucella abortus suis) ou par un séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif utilisé par l’organisation mondiale de la santé. | Délai de responsabilité : 1 mois pour les cas aigus 6 mois pour les cas chroniques
| Travaux susceptibles de provoquer la maladie : Travaux exposant, dans les exploitations infectées, au contact des animaux et des produits laitiers, ainsi que des déjections des caprins, ovins ou bovidés contaminés. |
Décret n° 75-863 du 08/09/1975. JO du 20/09/1975.
Brucelloses professionnelles
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Septicémie : Fièvre au long cours, parfois ondulante avec sueurs, douleurs, asthénie s’accompagnant quelque fois de splénomégalie, mononucléose et leucopénie. Manifestations localisées suivantes, isolées ou accompagnant la septicémie : Orchite, épididymite, bronchite, pneumopathies, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; Hépatite ; Anémie, purpura, hémorragies ; Adénopathies ; Néphrite ; Endocardite, phlébite ; Réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite, radiculite. Manifestations cutanées d’allergie. L’origine brucellienne de la septicémie ou de ces manifestations étant démontrée par l’isolement du germe germe (brucella melitensis, brucella abortus bovis, brucella abortus suis) ou par un séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif par l’organisation mondiale de la santé. | Délai de prise en charge : 1 mois pour les cas aigus 6 mois pour les cas chroniques | Travauxsusceptibles de provoquer la maladie : Travaux exécutés dans des exploitations ou entreprises agricoles et exposant au contact des caprins, ovins, bovins, porcins, de leurs produits ou de leurs déjections. Travaux de laboratoire. |
Décret n° 76-258 du 12/03/1976. JO du 23/03/1976.
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Septicémie : fièvre au long cours, parfois ondulante avec sueurs, douleurs, asthénie s’accompagnant quelque fois de splénomégalie, mononucléose et leucopénie. Manifestations localisées suivantes, isolées ou accompagnant la septicémie : Arthrites séreuses ou suppurées, ostéites, ostéoarthrites, spondylite ; Orchite, épididymite, bronchite, pneumopathies, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; Hépatite ; Anémie, purpura, hémorragies ; Adénopathies ; Néphrites ; Endocardite, phlébite ; Réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite, radiculite. Manifestations cutanées d’allergie. L’origine brucellienne de la septicémie ou de ces manifestations étant démontrée par l’isolement bactériologique du germe germe (brucella melitensis, brucella abortus bovis, brucella abortus suis) ou par un séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif par l’organisation mondiale de la santé. | Délai de prise en charge : 1 mois pour les cas aigus 6 mois pour les cas chroniques | Travauxsusceptibles de provoquer la maladie : Travaux exécutés dans des exploitations ou entreprises agricoles et exposant au contact des caprins, ovins, bovins, porcins, de leurs produits ou de leurs déjections. Travaux de laboratoire. |
Décret n° 80-635 du 31/07/1980. JO du 09/08/1980.
Sans changement
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Brucellose aiguë avec septicémie : Tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; Tableau pseudo-grippal ; Tableau pseudo-typhoïdique. | 2 mois |
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Brucellose subaiguë avec focalisation : Monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ; Bronchite, pneumopathie ; Réaction neuro-méningée ; Formes hépato-spléniques subaiguës. Formes génitales subaiguës. | 2 mois | |
Brucellose chronique : Arthrites séreuses ou suppurées, ostéoarthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; Orchite, épididymite, prostatite, salpingite ; Bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; Hépatite ; Anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ; Néphrite ; Endocardite, phlébite ; Réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire. Manifestations cutanées d’allergie : Manifestations psychopathologiques : Asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.
L’origine brucellienne de ces manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l’isolement du germe ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l’organisation mondiale de la santé (O.M.S.) quel que soit leur taux. Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive. | 1 an |
Décret n° 88-89 du 22/01/1988. JO du 28/01/1988.
Brucelloses
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Brucellose aiguë avec septicémie : Tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; Tableau pseudo-grippal ; Tableau pseudo-typhoïdique. | 2 mois | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exécutés dans des exploitations, entreprises, ou laboratoires et exposant au contact des caprins, ovins, bovins, porcins, de leurs produits ou de leurs déjections. Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins anti-brucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires. |
Brucellose subaiguë avec focalisation : Monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ; Bronchite, pneumopathie ; Réaction neuro-méningée ; Formes hépato-spléniques subaiguës. Formes génitales subaiguës. | 2 mois | |
Brucellose chronique : Arthrite séreuse ou suppurée, ostéoarthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; Orchite, épididymite, prostatite, salpingite ; Bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; Hépatite ; Anémie, purpura, hémorragie ; Adénopathie ; Néphrite ; Endocardite, phlébite ; Réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire. Manifestations cutanées d’allergie : Manifestations psychopathologiques : Asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.
L’origine brucellienne de ces manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l’isolement du germe ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l’organisation mondiale de la santé (O.M.S.) quel que soit leur taux. Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive. | 1 an |
Décret 98-483 du 17/6/1998 J.O. du 19/6/1998
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Brucellose aiguë avec septicémie : - tableau de fièvre ondulante sudoro- algique ; - tableau pseudo-grippal ; - tableau pseudo-typhoïdique. | 2 mois | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies: Travaux exécutés dans des exploitations, entreprises, ou laboratoires et exposant au contact des caprins, ovins, bovins, porcins, de leurs produits ou de leurs déjections. Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins antibrucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires. |
Brucellose subaiguë avec focalisation : - monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ; - bronchite, pneumopathie ; - réaction neuro-méningée ; - formes hépato-spléniques subaiguës ; - formes génitales subaiguës. | 2 mois | |
Brucellose chronique : - arthrite séreuse ou suppurée, ostéoarthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; - orchite, épididymite, prostatite, salpingite; - bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; - hépatite ; - anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ; - néphrite ; - endocardite, phlébite ; - réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire ; - manifestations cutanées d’allergie ; - manifestations psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.
L’origine brucellienne de ces manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l’isolement du germe ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l’organisation mondiale de la santé (OMS) quel que soit leur taux. Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à la constatation actuelle ou antérieure d’une réaction sérologique positive. | 1 an |