Historique (août 2011)
Décret n° 64-858 du 08/08/1964. JO du 23/08/1964.
Dermatophyties professionnelles d’origine animale
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Lésions vésiculeuses circinées de la peau, souvent suppuratives, ou folliculites suppuratives des régions pileuses, dont la nature mycosique est confirmée par un examen direct et culture (Sycosis, Kérion). | 30 jours | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exposant au contact des bovidés, caprins, ovins et équidés. |
Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.
Sans changement
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Lésions vésiculeuses circinées de la peau, souvent suppuratives, ou folliculites suppuratives des régions pileuses, dont la nature mycosique est confirmée par un examen direct et culture (microsporon, épidermophyton, trichophyton). | 30 jours | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exposant aux animaux d’élevage |
Décret n° 84-1299 du 31/12/1984. JO du 15/01/1985.
Mycoses cutanées, périonyxis et onyxis d’origine professionnelle
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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La nature mycosique de l’atteinte doit être confirmée par examen direct et culture. | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : | |
A - Mycose de la peau glabre : Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné. | 30 jours | Maladies désignées en A, B, C : Travaux exposant au contact de mammifères d’élevage, vivants ou tués : - élevages, animaleries, garderies d’animaux, ménageries ; - abattoirs, chantiers d’équarrissage. Travaux exécutés dans les brasseries et laiteries. |
B - Mycoses du cuir chevelu : Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d’une folliculite suppurée (Kérion). | 30 jours | |
C - Mycoses des orteils : Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l’épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques. Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s’accompagner éventuellement d’onyxis (généralement du gros orteil). | 30 jours | Maladies désignées en C : Travaux exécutés en milieu aquatique. |
D - Périonyxis et onyxis des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse, d’origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l’ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse. | 7 jours | Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus. Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés. Travaux de plonge en restauration |
E - Onyxis des orteils : Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l’ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement, striations, fissurations, accompagnées d’hyperkératose sous ou périunguéale. | 30 jours | Travaux en galeries souterraines (percement), chantiers du bâtiment, chantiers de terrassement. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux vivants. |
Décret n° 93-1010 du 19/08/1993. JO du 21/08/1993.
Sans changement
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Sans changement | Sans changement | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Le dernier alinéa est modifié comme suit : «Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.» |