Historique (août 2018)
Décret n° 46-2959 du 31/12/19461 Jo du 01/01/1947 (création: 9 décembre 1938)
Intoxications professionnelles causées par les amines aromatiques. Aniline, ses homologues, leurs dérivés chlorés, nitrosés, nitrés, sulfonés: phénylhydrazine, benzidine et homologues, phénylénediamines et homologues, aminophénols, naphtylamines.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Titre de la colonne: Maladies engendrées par l’aniline et les autres amines aromatiques ci-dessus mentionnées. |
| Travaux susceptibles de provoquer l’intoxication par l’aniline et les autres amines aromatiques ci-dessus mentionnées. Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, notamment: Fabrication de l’aniline et autres amines aromatiques. Préparation, au moyen d’amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc, etc. Teintures des fils, tissus, fourrures, cuirs, etc., en noir d’aniline ou autres colorants développés sur fibre. Teinture de cheveux au moyen de produits à base de paraphénylène –diamine ou homologues. Sont exclues les opérations effectuées à l’intérieur d’appareils rigoureusement clos en marche normale. |
| Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail. | 30 jours | |
| Manifestations consécutives à l’intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère). | Un an | |
| Dermites aiguës chroniques ou récidivantes causées par l’aniline et les autres amines aromatiques (eczéma, œdème aigu). | 30 jours | |
| Lésions vésicales produites par l’aniline et les autres amines aromatiques (cystite, hématurie, tumeurs bénignes et malignes). | 5 ans |
Décret n° 50-1533 du 9/12/1950 J.O. du 13/12/1950
Changement du titre Maladies professionnelles provoquées par les amines aromatiques. Aniline et homologues; . phénylhydrazine, benzidine et homologues; phénylénediamines et homologues, aminophénols et leurs ethers, naphtylamines et homologues ainsi que les dérivés chlorés, nitrosés, nitrés, sulfonés des produits qui précèdent.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Nouvelle formulation de la liste. | Modification des délais de prise en charge. | Travaux susceptibles de provoquer l’intoxication des ouvriers par l’aniline et les autres amines aromatiques ci-dessus mentionnées. Liste peu modifiée: A la fin de la ligne Préparation, au moyen d’amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc. Suppression du terme «etc.». Suppression également du paragraphe: «Sont exclues les opérations effectuées à l’intérieur d’appareils rigoureusement clos en marche normale». |
| Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose) | 5 jours | |
| Anémie avec cyanose et subictère | 6 mois | |
| Dermatoses aiguës récidivantes ou chroniques | 30 jours | |
| Cystite aiguë hémorragique | 30 jours | |
| Lésions vésicales imputables notamment aux naphtylamines et la benzidine (congestion vésicale avec varicosités, tumeurs bénignes sessiles ou pédiculées, tumeurs malignes) confirmées par la cystoscopie) cystite, hématurie, tumeurs bénignes et malignes). Principale modification: naphtylamines et la benzidine visées expressement pour les lésions vésicales et exigence d’une confirmation par cytoscopie) | 15 ans (rallongement important du délai de prise en charge des lésions vésicales) |
Décret n° 55-1212 du 13/09/1955 J.O. du 15/09/1955
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Les termes «travaux susceptibles de provoquer ces maladies» sont remplacées par« liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies» |
Décret n° 72-1010 du 02/11/1972 J.O. du 09/11/1972
Changement du titre: Affections provoquées par les amines aromatiques et leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Changement du titre: Maladies Engendrées par les amines aromatiques et leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés. Liste d’affections complétée: | Modification des délais de prise en charge | Liste des travaux modifiée: Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et des produits en refermant, notamment: Fabrication des amines aromatiques, et de leurs dérivés; Préparation, au moyen d’amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc, etc; Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l’état libre. Suppression des paragraphes: «Teintures des fils, tissus, fourrures, cuirs, etc., en noir d’aniline ou autres colorants développés sur fibre». et«Teinture de cheveux au moyen de produits à base de paraphénylène –diamine ou homologues». |
| Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose) | 3 jours | |
| Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition. (l’exigence de la confirmation par tests est rajoutée) | 7 jours | |
| Anémie avec cyanose et subictère | 30 jours | |
| Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmé par un test. (asthme introduit dans la liste) | 7 jours | |
| Cystites aiguës hémorragiques. | 7 jours | |
| Lésions vésicales (confirmées par la cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine et ses dérivés chlorés, l’amino-4 diphényle, la B naphtylamine: |
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| - Congestion vésicale avec varicosités, | 1 an | |
| - Tumeurs bénignes ou malignes). | 30 ans (rallongement important du délai de prise en charge des lésions vésicales) | |
| (principale modification: énumération des différents types d’affections vésicales) |
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Décret n° 82-99 du 22/01/1982 J.O. du 28/01/1982
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Liste des affections légèrement modifiée: Le paragraphe «Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmé par un test» est remplacé par«Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition». Modification du paragraphe « Lésions vésicales (confirmées par la cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine et ses dérivés chlorés, l’amino-4 diphényle, la B naphtylamine» remplacé par «Lésions vésicales (confirmées par la cystoscopies), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l’amino-4 diphényle, la Bêta naphtylamine» Modifications: - le terme «cytoscopie» est désormais au pluriel -suppression de la mention des dérivés chlorés pour la dianisidine. - «B naphtylamine» remplacé par «bêta naphtylamine» | Sans changement | Seul changement A la fin de la ligne «Préparation, au moyen d’amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc» le terme «etc.» figure de nouveau. |
Décret n° 89-667 du 13/09/1989 J.O. du 17/09/1989
Changement du titre: Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et par le 4- nitro-diphényle. Ajout du 4 - nitro-diphényle à la liste des substances mentionnées.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Remplacement du paragraphe «Lésions vésicales (confirmées par la cystoscopies), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l’amino-4 diphényle, la bêta naphtylamine» par «Lésions vésicales (confirmées par la cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l’amino-4 diphényle, la bêta naphtylamineet le 4-nitro-diphényle». Le terme «cytoscopie» est de nouveau au singulier et ajout du 4-nitro-diphényle». | Sans changement | Le paragraphe «Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et des produits en refermant, notamment» est remplacé par «Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4 - nitro-diphényle. et de produits en refermant, notamment» modification: ajout du 4 - nitro-diphényle à la liste des substances mentionnées. |
Décret n° 95-1196 du 06/11/1995 J.O. du 10/11/1995
Changement du titre: Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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| Titre de la colonne: Désignation des maladies Nouvelle formulation de la liste. |
| Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies Liste des travaux réduite à: «Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés. |
| Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma | 3 jours | |
| Cyanose,subictère | 10 jours | |
| Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents de travail). | 10 jours | |
| Dermites irritatives Modification essentielle: les affections de mécanisme allergique figurent désormais dans le nouveau tableau 15 bis créé par ce décret. Il en est de même pour les lésions vésicales qui figurent désormais dans le nouveau tableau 15 ter créé par ce même décret. | 7 jours |
(1) Ce décret, pris pour l'application de la loi du 30 septembre 1946 sur la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, constitue un texte "fondateur" du système actuel ; il comporte en annexe les premiers tableaux de maladies professionnelles au sens de la loi de 1946 et remplace ainsi de fait, en les reprenant, tous les tableaux existants jusqu'alors et relevant du système de réparation antérieur à la création de la sécurité sociale. Pour ces tableaux la date de création est indiquée mais l'historique n'est présenté qu'à compter de la mise en œuvre du système actuel de sécurité sociale et du décret 46-2959.