Sous-traitance et accidents. Exploitation de la base de données EPICEA.

La sous-traitance constitue une pratique économique ancienne, qui a connu un important développement ces dernières années. Toutefois, l'ampleur des phénomènes de sous-traitance, et surtout leurs conséquences en termes de santé et de sécurité, restent difficiles à estimer. Ce travail visait par conséquent à mieux évaluer l'importance en nombre des accidents liés à la sous-traitance et à les caractériser sur différentes dimensions. Pour ce faire, et après une courte revue bibliographique sur le sujet, une exploitation de la base de données d'accidents du travail EPICEA a été menée. Elle a consisté à identifier, caractériser, puis élaborer une typologie de ces accidents. Les résultats confirment l'importance en nombre des accidents liés à la sous-traitance. Ils mettent également en évidence que les situations de sous-traitance peuvent présenter des risques pour les personnels extérieurs, mais aussi pour les personnels internes. Ils soulignent que les risques liés à la sous-traitance ne se limitent pas aux interventions sur site des personnels extérieurs ou aux situations de coactivité de ces derniers avec les personnels internes. Ils peuvent également être associés aux relations d'interdépendance qu'entretiennent les activités des uns et des autres, en dehors de toute communauté de lieux et de temps. Ces résultats, les limites des analyses réalisées, ainsi que quelques pistes de travail sont discutés.